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Prévenir l’exposition au bruit des agents
Environ 7 % des travailleurs sont exposés à des niveaux de bruit élevés dangereux pour leur santé. Les collectivités territoriales ne sont pas épargnées et doivent donc évaluer et prévenir les risques liés au bruit, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une ...
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Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agirLa commune du Grau-du-Roi critiquée sur la gestion de ses plages par la chambre régionale des comptes
La chambre régionale des comptes Languedoc-Roussillon, dans un rapport rendu communicable le 14 février 2012, émet plusieurs remarques sur les conditions d’attribution et de suivi des sous-traités d’exploitation de plages par la commune du Grau-du-Roi (Gard). Elle estime notamment que « des risques juridiques forts » pèsent sur certains ...
Les éoliennes dans le champ des installations classées
Depuis la loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », les éoliennes relèvent du régime des installations classées. En août 2011, les textes réglementaires relatifs au régime applicable à l’implantation des éoliennes (deux décrets et trois arrêtés) ont été publiés au « Journal officiel » et une circulaire est venue apporter ...
Levée de bouclier des élus franciliens contre l’arrêté NKM sur les vols aériens
Mercredi 30 novembre 2011, une vingtaine d’élus locaux, de députés et de représentants des associations de lutte contre les nuisances aériennes, ont manifesté contre un arrêté pris le 15 novembre par Nathalie Kosciusko-Morizet. Des recours en justice vont être déposés.
Nuisances sonores – Rapport
Un rapport de l'Assemblée nationale sur les nuisances sonores revient sur une réglementation "importante mais difficile à appliquer".Les auteurs Philippe Meunier et Christophe Bouillon émettent aussi un certain nombre de propositions, comme "favoriser le développement des infrastructures de transport en organisant des procédures ...
Acoustique – NF S31-133
La norme NF S31-133, intitulée « bruit dans l’environnement », porte sur le calcul des niveaux sonores, en particulier dans le secteur des transports.
Nantes ouvrira ses premières données publiques fin 2011
Après avoir annoncé en février l'ouverture de ses données publiques numériques (opendata), Nantes a franchi un nouveau cap le 22 avril, et entre dans le vif du sujet. Le projet devrait se matérialiser d'ici à la fin de l'année.
Bruit : comment agir ? Du bruit des infrastructures au plan de prévention du bruit dans l’environnement
L’aménagement du territoire et les progrès technologiques ont permis aux Français de réduire les distances géographiques tout en favorisant l’accès à la voiture. Conséquence, en dix ans, le nombre de points noirs bruit n’a pas vraiment diminué, 200 000 logements étant toujours exposés à des niveaux sonores importants. La ...
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Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agirYann Arthus-Bertrand lance l’opération « 10 sur 10 pour les villes écolo ! »
Le photographe Yann Arthus-Bertrand lance une campagne nationale pour inviter les collectivités à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre.
Nuisances sonores aéroportuaires – Rapport
Le rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) dresse un état des lieux des recommandations émises au cours de l'année. Il aborde les chapitres suivants : Évolution des compétences de l’ACNUSA ; Urbanisation : disposer de règles adaptées aux objectifs poursuivis ; Bruit et santé ...
