Bruit - Page 9
Le nombre de vols ne sera pas plafonné à l’aéroport de Beauvais
Les élus siégeant à la commission consultative de l’environnement ont rejeté le 10 juillet 2012 l’idée d’un plafonnement du nombre de vols annuels. La principale association de riverains crie au scandale.
Paris : un peu de poésie contre le tintamarre des fêtards
Demander à des fêtards de mettre une sourdine, c’est tout un art ! Voilà pourquoi, sous l’impulsion de la ville de Paris (2,2 millions d’habitants), soixante clowns, comédiens, mimes et danseurs, accompagnés de vingt médiateurs de rue, sillonnent quinze quartiers les plus festifs de la capitale pour chuchoter ce message : « restons ...
Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire (2)
La précédente fiche a exposé l’article R.48-1/1° et 2° du Code de procédure pénale (CPP) qui fixe la liste des contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire. Cette fiche achève l’analyse sommaire du texte modifié par le décret n° 2012-343 du 9 mars 2012.
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Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitairePrévenir l’exposition au bruit des agents
Environ 7 % des travailleurs sont exposés à des niveaux de bruit élevés dangereux pour leur santé. Les collectivités territoriales ne sont pas épargnées et doivent donc évaluer et prévenir les risques liés au bruit, avec notamment des moyens de protection collective, des équipements de protection individuelle, des formations et une ...
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Prévention du bruit : les collectivités pressées d'agirLa commune du Grau-du-Roi critiquée sur la gestion de ses plages par la chambre régionale des comptes
La chambre régionale des comptes Languedoc-Roussillon, dans un rapport rendu communicable le 14 février 2012, émet plusieurs remarques sur les conditions d’attribution et de suivi des sous-traités d’exploitation de plages par la commune du Grau-du-Roi (Gard). Elle estime notamment que « des risques juridiques forts » pèsent sur certains ...
Les éoliennes dans le champ des installations classées
Depuis la loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », les éoliennes relèvent du régime des installations classées. En août 2011, les textes réglementaires relatifs au régime applicable à l’implantation des éoliennes (deux décrets et trois arrêtés) ont été publiés au « Journal officiel » et une circulaire est venue apporter ...
Levée de bouclier des élus franciliens contre l’arrêté NKM sur les vols aériens
Mercredi 30 novembre 2011, une vingtaine d’élus locaux, de députés et de représentants des associations de lutte contre les nuisances aériennes, ont manifesté contre un arrêté pris le 15 novembre par Nathalie Kosciusko-Morizet. Des recours en justice vont être déposés.
Nuisances sonores – Rapport
Un rapport de l'Assemblée nationale sur les nuisances sonores revient sur une réglementation "importante mais difficile à appliquer".Les auteurs Philippe Meunier et Christophe Bouillon émettent aussi un certain nombre de propositions, comme "favoriser le développement des infrastructures de transport en organisant des procédures ...
Acoustique – NF S31-133
La norme NF S31-133, intitulée « bruit dans l’environnement », porte sur le calcul des niveaux sonores, en particulier dans le secteur des transports.
Nantes ouvrira ses premières données publiques fin 2011
Après avoir annoncé en février l'ouverture de ses données publiques numériques (opendata), Nantes a franchi un nouveau cap le 22 avril, et entre dans le vif du sujet. Le projet devrait se matérialiser d'ici à la fin de l'année.
