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Evénements - Gestion technique - Page 861
Le Grand Nancy délègue ses thermes
« Nous avons l'opportunité de faire du Grand Nancy une métropole de destination « bien-être, forme et santé » par la réalisation du projet « Grand Nancy Thermal ». Ce projet permettra de faire renaître le thermalisme à Nancy », lit-on dans le projet ...
Il faut renforcer les parcs naturels régionaux, plaide le CESE
Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a voté ce mardi 9 octobre 2018 un avis dont les préconisations visent à assurer le financement des parcs naturels régionaux (PNR) et à développer les partenariats avec les collectivités locales.
Tapage diurne ou nocturne : quels éléments pour caractériser l’infraction ?
Un lecteur nous interroge sur l’infraction de tapage dans le code pénal et son intitulé exact. Le terme "injurieux" n'apparait en effet que dans le libellé du tapage diurne. Quels sont les éléments pour constituer cette infraction et dans quels cas un bruit a-t-il un caractère "injurieux". Décryptage avec notre juriste, Géraldine ...
Les contours de l’Agence nationale de la cohésion des territoires se précisent
Des sénateurs du groupe RDSE ont déposé le 2 octobre une proposition de loi portant création de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Le texte détaille les missions et l'organisation de cette agence attendue depuis de longs mois. Le ministre de la Cohésion des territoires, Jacques Mézard, a pointé son intention de sortir du ...
Coup d’arrêt aux subventions à l’assainissement non collectif
Nouveau coup de tonnerre dans le petit monde de l’assainissement non collectif ! Alors que les Assises de l’ANC se déroulent ces mercredi et jeudi à Dunkerque, toutes les agences de l’eau ont voté (ou s'apprêtent à le faire) la disparition totale des aides à l’ANC, dans leurs XIe programmes d’intervention (2019-2024).
Refondre l’imposition pour la rendre plus favorable à l’environnement
Le contexte politique est très défavorable. Mais réformer la fiscalité nationale et locale est nécessaire pour sortir de l’impasse.
Cet article fait partie du dossier :
Alerte rouge sur la fiscalité verte
Les bienfaits de l’autopartage dans une résidence sociale
« La Gazette des communes » a choisi de s'associer à la 4e édition de « La France des solutions », du 8 au 14 octobre 2018. Une initiative portée par Reporters d’Espoirs. Aujourd'hui : une voiture électrique est mise à la disposition des habitants d’une résidence sociale de Florange (Moselle), à un coût minime. (3/3)
Pollution de l’air : la surveillance des polluants émergents en question
En France, la surveillance réglementaire de l’air ambiant vise douze polluants atmosphériques sur lesquels des valeurs limites ont été fixées au niveau européen. Mais des polluants émergents sont également suivis. Il s’agit alors d’en améliorer la connaissance pour anticiper un éventuel renforcement réglementaire.
La croisade tous azimuts des territoires contre le plastique
L’urgence à agir pour le climat et la biodiversité conduit à s’interroger sur la production et la valorisation de déchets plastiques. Objectif : 100 % de recyclage en 2025. Les collectivités ont un rôle à jouer pour que les ménages trient plus. Des alternatives à la poubelle jaune peuvent être trouvées dans les territoires les moins ...
Sale temps pour les redevances sur l’eau et la taxe « Gemapi »
Les instruments fiscaux qui financent les politiques locales sur le petit cycle de l’eau (les réseaux et les usines d'eau et d'assainissement) et le grand cycle de l'eau (son cycle naturel, incluant donc les fleuves, rivières, etc.) sont soumis à rude épreuve. Troisième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.
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Alerte rouge sur la fiscalité verte
