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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1865

Intercommunalité 15/06/2009

Réforme des collectivités et métropoles : le cas du Grand Marseille – Reportage vidéo

Après le Grand Paris, le Grand Marseille. Le débat autour des métropoles, cher au rapport «Balladur», rebondit dans la cité phocéenne. Renaud Muselier, vice-président (UMP) de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole, pose sur la table un triangle Arles-Avignon-Toulon. Un espace de projet «volontairement large». Histoire ...

Intercommunalité 15/06/2009

Centre. Chartres : deux communes mettent en demeure l’agglomération

Les villes de Mainvilliers et de Lucé ont adressé récemment à la communauté d'agglomération Chartres Métropole - à laquelle elles appartiennent - une mise en demeure de versement au titre des dépenses obligatoires. Les communes réclament 1,6 million d'euros après que l'agglomération leur a rétrocédé -sans transfert financier - une ...

Energie 15/06/2009

Eolienne : Les procédures administratives préalables à l’implantation

Le service des études juridiques du Sénat a rendu public le 12 juin une étude de législation comparée sur les procédures préalables à l'implantation des éoliennes dans cinq pays européens : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, le Royaume-Uni et la Suisse.Dans tous les pays les procédures d'implantation d'éoliennes sont longues et ...

Intercommunalité 15/06/2009

Grand Paris – Paris Métropole : nouveau bras de fer droite-gauche

Avant le choc des projets, la bataille des communiqués. A neuf mois du scrutin régional, la droite et la gauche aiguisent leurs armes. Les statuts modifiés du syndicat mixte d'études Paris Métropole, créé le 10 juin 2009 à Clichy-sous-Bois fournissent leur principal motif d'affrontement.Acte I, vendredi 12 juin, avec le communiqué des ...

Environnement 12/06/2009

Sur le site de l’Ademe – Plan climat territorial

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide à destination des collectivités «Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial» - Mai 2009

Environnement 12/06/2009

Sur le site de la Documentation française – Conclusions du Grenelle de la mer

La Documentation française met en ligne les quatre rapports du Grenelle de la mer groupe 1 «La délicate rencontre entre la terre et la mer», groupe 2 «Entre menaces et potentiels : une mer fragile et promesse d'avenir», groupe 3 «Partage la passion de la mer» et groupe 4 «Planète mer : inventer de nouvelles régulations» - Juin 2009

Energie 12/06/2009

Midi-Pyrénées. Colomiers dépose un Certificat d’économie d’Energie

Après avoir été la première ville de Midi-Pyrénées à participer à la campagne européenne Display et obtenir une récompense pour ses actions en faveur des économies d'énergie, Colomiers, commune de 35 000 habitants située dans la banlieue toulousaine, affiche un nouveau palmarès : elle est la première municipalité de la région à ...

Energie 12/06/2009

Sur le site du Sénat – Procédures d’implantation des éoliennes

Le Sénat met en ligne une étude de législation comparée sur les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Juin 2009

Aménagement du territoire 11/06/2009

Pierre Hérisson présente les priorités de la commission des gens du voyage

La Commission nationale consultative des gens du voyage, depuis un décret du 6 juin dernier, est passée sous la coupe du ministère des Affaires sociales. «Nous continuerons à travailler pour que les gens du voyage puissent disposer des mêmes droits que les autres citoyens, notamment en ce qui concerne le droit de vote et les assuranc ...

Environnement 11/06/2009

Le «Grenelle de la mer» se penche sur la gouvernance maritime européenne

Le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, s'est vu remettre, mardi 9 juin à Paris, quatre rapports élaborés dans le cadre du «Grenelle de la mer», vaste mouvement de réflexion sur la mer et le littoral côtier élaboré à la suite du «Grenelle de l'environnement». L'un d'eux contient nombre de propositions européennes. Même si ce ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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