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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1853

Environnement 16/10/2009

Sur le site de l’Ademe – Noël éco-responsable

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide des bonnes pratiques pour l'organisation éco-responsable des fêtes de fin d'année par les collectivités - Octobre 2009

Aménagement du territoire 16/10/2009

Sur le site de la DGCL – Les métropoles

La direction générale des collectivités locales (DGCL) recense les différentes études et document en ligne sur les métropoles - Octobre 2009

Energie 16/10/2009

Débat public pour le projet éolien des «Deux-Côtes»

Saisie, le 24 août dernier, par la Compagnie du vent, filiale de GDF-Suez spécialisée dans l'installation de parcs éoliens, la Commission nationale du débat public (CNDP) vient d'annoncer que le projet de parc éolien off-shore dit «des Deux Côtes» fera l'objet d'un débat public en 2010. Prévu à 14 km des côtes, au large du Tréport et ...

Transports 15/10/2009

Pays de la Loire. La Vendée veut affranchir son trafic de marchandises du tout routier

Dans la foulée du Grenelle de l'environnement et sollicité par des clubs d'entreprises, le conseil général de Vendée étudie les moyens de sortir son trafic de marchandises du tout routier. La Sem Vendée expansion pilote à cet effet un projet de zone d'activités bénéficiant d'un embranchement ferroviaire. «L'idée est de créer les ...

Environnement 15/10/2009

Le conseil régional vote contre le projet de Sdage Loire-Bretagne

Le conseil régional de Bretagne a voté contre le nouveau schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) Loire-Bretagne le 15 octobre. Son homologue des Pays de la Loire a fait de même.

Intercommunalité 14/10/2009

L’agglomération du Bassin de Thau refuse la fusion avec Hérault Méditerranée

La communauté d'agglomération du Bassin de Thau (8 communes dont Sète, 87 866 habitants) a refusé le 8 octobre un projet de fusion avec la communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (19 communes, 66.125 hab.) et la communauté de communes du Nord du Bassin de Thau (six communes, 23 897 hab.). La décision a été acquise par 23 voix ...

Transports 12/10/2009

«Le contournement de Paris est un dossier d’ampleur européenne » – Interview de Jean-Paul Huchon, président de la région Ile-de-France

Le président (PS) de la région Ile-de-France tente d'obtenir le soutien financier de l'Union européenne pour un projet concernant le fret.Quelle est la raison de votre présence à Bruxelles pour la région Île-de-France? Nous avons changé de locaux, changé de dimension à Bruxelles. C'est une structure d'intervention auprès de la ...

Marchés publics 09/10/2009

Décryptage du nouveau CCAG travaux – Interview de Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés

Document important dans l'exécution des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux constitue un cadre dans ce domaine. Cette refonte, longtemps attendue, est décryptée, en exclusivité, par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'école spéciale des travaux publics, du ...

Marchés publics 09/10/2009

Sur le site du ministère du Budget – PPP

Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009

Justice, jurisprudence 08/10/2009

Rhône-Alpes. Selon le tribunal administratif de Lyon, le cinéma Pathé n’est pas un partenaire de la carte M’ra

Le tribunal administratif de Lyon a débouté Pathé qui contestait la décision de la région Rhône-Alpes de ne pas faire figurer son cinéma Pathé République, au centre de Lyon, dans la liste des partenaires de la carte M'ra. Cette dernière permet aux lycéens et apprentis de bénéficier d'avantages (gratuité ou réductions) pour l'achat ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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