Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement
  • Accueil
  • Evénements - Etat et collectivités locales

Evénements - Etat et collectivités locales - Page 963

OT_Lille
Copyright : PHOVOIR
Tourisme 23/10/2013

Classement des Offices de tourisme : Sylvia Pinel annonce des assouplissements

La ministre du Tourisme, Sylvia Pinel a expliqué que la volonté locale ne devait pas être bridée par des règlements inefficaces, à l’occasion du congrès des offices de tourisme, qui avait lieu du 17 au 19 octobre 2013 à Clermont-Ferrand.

plaque d'Immatriculation
Copyright : François Tchunt (Flickr)
Sécurité routière 23/10/2013

Le Défenseur des droits arrive à la rescousse des victimes de fausses plaques d’immatriculation

Plaintes au commissariat, courriers recommandés, photocopies de pièces justificatives: un parcours du combattant attend les victimes de fausses plaques d'immatriculation, pour prouver leur innocence et éviter de payer des PV indus. Le Défenseur des droits, Dominique Baudis, en a fait son nouveau cheval de bataille. Il a écrit au Premier ...

Administration 23/10/2013

Simplification des relations entre l’administration et les citoyens : « pas de révolution juridique » selon Arnaud Gossement, avocat

Adopté définitivement par le Sénat, le 17 octobre 2013, le projet de loi habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens devrait prochainement entrer en vigueur. Arnaud Gossement, avocat au barreau de Paris, a accepté de répondre à nos questions sur ce nouveau texte de simplification ...

Violences faites aux femmes 23/10/2013

Un second observatoire départemental contre les violences faites aux femmes ouvre, dans l’Allier

Le département de l'Allier a ouvert un observatoire départemental contre les violences faites aux femmes, il y a moins de six mois. C'est le second conseil général à se doter d'une telle structure.

DUSSOPT2
Copyright : V. Vincenzo
Décentralisation 23/10/2013

Métropoles : Olivier Dussopt passe le texte du Sénat à la loupe

Interrogé par La Gazette, le rapporteur des trois projets de loi « Lebranchu », Olivier Dussopt (PS) juge les compétences de la métropole du Grand Paris « extrêmement réduites ». Il souhaite que soit réintroduit le Haut conseil des territoires. Le projet de loi sur les métropoles devrait être examiné en deuxième lecture par ...

alcoolemie
Copyright : -
Sécurité routière 23/10/2013

La moitié des condamnations judiciaires sanctionne une conduite dans un état alcoolique

Le ministère de la justice a publié en septembre une étude statistique sur le traitement judiciaire de la délinquance routière. Parmi les principaux enseignements : les conduites en état alcoolique ou sous l’emprise de stupéfiants constituent plus de la moitié des 300 000 condamnations prononcées, en 2011, en matière de circulation ...

1 Elections 22/10/2013

La fronde contre le redécoupage des cantons grandit

Les élus de montagne et les présidents de conseils généraux de l’opposition se disent très mécontents de l’état actuel du découpage de la carte cantonale dans beaucoup de départements.

Pratique professionnelle 22/10/2013

Quels sont les délais de mise en place de panneaux d’interdiction ?

Il faut distinguer selon le type de panneaux.

Famille 22/10/2013

Projet de loi sur la famille : installation des groupes de réflexion

Dominique Bertinotti, ministre déléguée à la famille, a présenté lundi 21 octobre 2013 les quatre groupes de travail chargés de faire des propositions dans la perspective du projet de loi sur la famille qui pourrait être présenté en conseil des ministres début 2014.

21/10/2013

Les emplois d’avenir dans la fonction publique territoriale en 10 questions

Créés en 2012, les emplois d’avenir sont destinés à faciliter l’insertion et à offrir une véritable expérience professionnelle à des jeunes peu ou pas qualifiés.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement