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Economie - Page 1413

Finances 11/01/2008

Haute-Normandie. Budget : consolidation des politiques en Seine-Maritime

Le département de Seine-Maritime a adopté un budget primitif 2008 en hausse d'environ 5,6% à 1,790 milliard d'euros, dont 746,8 millions d'euros pour la section investissement, en baisse de 1,93%, et 1,043 milliard d'euros pour la section de fonctionnement, en hausse de 8,6%.Les chiffres-clés de la section investissements sont respectivement ...

Justice, jurisprudence 11/01/2008

Bretagne. L’Etat fait appel de la décision du tribunal administratif de Rennes qui le juge responsable de la prolifération des algues vertes dans la région

L'Etat, condamné en première instance fin octobre par le tribunal administratif de Rennes qui l'a jugé responsable de la prolifération des algues vertes sur le littoral breton, a fait appel, a-t-on appris le 10 janvier auprès de la cour administrative d'appel de Nantes.Le ministère de l'Ecologie a déposé un recours le 26 décembre auprès ...

Finances 09/01/2008

Haute-Normandie. Budget: recul de l’investissement et montée des charges de personnel au Havre

La ville du Havre (Seine-Maritime) a adopté un budget 2008 d'un montant de 336,81 millions d'euros, en hausse de 1,2% par rapport à celui de 2007.Le budget de fonctionnement s'élève à 253,14 millions d'euros (plus 3,1%), cependant que le budget d'investissement recule de 4,1% à 83,67 millions d'euros.Côté fonctionnement, les dépenses ...

Finances 09/01/2008

Auvergne. Le budget du Puy-de-Dôme intègre 1.019 agents supplémentaires

Le budget prévisionnel 2008 du conseil général du Puy-de-Dôme est de 645 millions d'euros, contre 587 l'an dernier, soit près de 10% d'augmentation. La masse salariale s'élèvera à 90 millions d'euros, dont 43% sont issus de la décentralisation avec le transfert de 578 agents de la direction départementale de l'équipement (DDE) et de 441 ...

Finances 09/01/2008

Centre. Budget de la rigueur pour la ville de Tours

En hausse de 52.1, millions d'euros en 2008 par rapport à 2007, le budget primitif (BP) de la ville de Tours s'élève à 302 millions. Mais cette forte hausse cache l'intégration des mouvements de dette pour des opérations de réaménagement portant sur 54,8 millions d'euros. En fait, ce budget est stable et tient compte d'une réalité: Tours ...

Finances 09/01/2008

Nord-Pas-de-Calais. Le département défend l’immatriculation 62

Le conseil général du Pas-de-Calais organise jusqu'au 23 janvier une campagne pour le maintien du numéro du département sur les plaques d'immatriculation des véhicules. Le slogan "62 c'est nous !" s'affichera sur les panneaux du réseau départemental, et sera bientôt diffusé sous forme d'autocollant.Le 17 décembre 2007, le conseil ...

Justice, jurisprudence 08/01/2008

Lorraine. Face à Veolia, le maire d’une commune des Vosges contre-attaque

Le maire PS de Neufchâteau (Vosges), Jacques Drapier, dont la commune a été condamnée à verser 1,7 million d'euros à une filiale de Veolia après la résiliation d'un contrat de gestion de l'eau, a décidé le 8 janvier de contre-attaquer. "Nous avons décidé de faire appel de la décision, car aucune expertise complémentaire ne nous a ...

Finances 07/01/2008

Picardie. Budget : l’accueil de nouveaux agents conduit l’Oise à emprunter pour assurer l’équilibre budgétaire

Adopté le 20 décembre, le budget 2008 du conseil général de l'Oise progresse de 7,6%, pour s'établir à 781,6 millions d'euros. Fait saillant marquant de ce nouvel exercice, la nette hausse des dépenses de fonctionnement (536,9 millions d'euros, 7,8% par rapport à 2007), en grande partie due à l'augmentation de la masse salariale du ...

Finances 07/01/2008

Languedoc-Roussillon. Budget : la ville de Nîmes choisit la continuité

Le budget primitif 2008 de Nîmes, dont le maire Jean-Paul Fournier (UMP) se représente aux municipales, augmente de 1% par rapport au précédent. Voté le 15 décembre, il s'établit à 304 millions d'euros, 227,2 millions sont inscrits en dépenses de fonctionnement et 77,5 millions d'euros à la section investissement. La fiscalité locale ...

Europe 07/01/2008

Pourquoi la ratification du traité de Lisbonne nécessite-t-elle de modifier la Constitution française ?

Le projet de loi constitutionnelle visant à réformer la Constitution française en vue de ratifier le traité de Lisbonne a été présenté en conseil des ministres le 3 janvier. Les pouvoirs accrus du Parlement français prévus par le traité et les transferts de souveraineté engendrés par l'extension du vote à la majorité qualifiée au ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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