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Sécurité publique - Page 91
Transports en commun : les Franciliens particulièrement touchés par le sentiment d’insécurité
Selon les chiffres révélés le 28 novembre par l’Institut Paris Région, le sentiment d'insécurité est reparti à la hausse en Ile-de-France : 53,4% des 10 000 Franciliens interrogés se sentent en insécurité en 2019, surtout les femmes (contre 50,6% en 2017). Mais c’est dans les transports collectifs que ce sentiment est exacerbé.
La police des ports maritimes communaux et intercommunaux de plaisance (1) : le cadre juridique
Cette fiche présente le cadre juridique de la police des ports maritimes communaux et intercommunaux de plaisance. Elle s’intéresse notamment au périmètre du pouvoir de police portuaire avec une mise en perspective.
Engagement et proximité : ce qu’il faut retenir du texte de l’Assemblée
Les députés ont rétabli le transfert de l’eau et l’assainissement aux intercommunalités tout en maintenant ouvert le jeu sur les indemnités des maires de petites communes. Le rapporteur du projet de loi Bruno Questel parie sur un accord avec les sénateurs en commission mixte paritaire aux alentours du 10 décembre.
Engagement et proximité : que contient le volet sécurité voté par les députés ?
Les députés ont voté jeudi 21 novembre le projet de loi Engagement et proximité. Avant son passage en commission mixte paritaire début décembre, le Club prévention sécurité fait le point sur ce qu’il contient concernant la sécurité. Au programme : la création d'une commission municipale des débits de boisson, le rejet de la police ...
Police municipale : Emmanuel Macron veut aller plus loin dans la coopération
A l'occasion de son discours devant le Congrès des maires, le président de la République, Emmanuel Macron, a défendu le bilan de son gouvernement en matière de sécurité et vanté la coopération entre les forces de l'ordre et les polices municipales, allant même jusqu'à avancer des pistes d'amélioration concernant l'accès aux fichiers ...
Congrès des maires : Emmanuel Macron en manque de souffle
Le président de la République a ouvert le congrès des maires en répondant, dans un discours fleuve, mais pauvre en annonces, aux revendications de l'AMF sur l'autonomie fiscale et la décentralisation. "La décentralisation oui, mais avec les responsabilités", a t-il martelé.
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Congrès des maires 2019 : le retour en grâce des élusOptimiser la surveillance des entrées et sorties des établissements scolaires : l’emploi des « papys et mamies trafic »
Afin d’optimiser la surveillance des entrées et sorties des établissements scolaires communaux et de renforcer l’effectif du service de la police municipale, les maires peuvent solliciter la collaboration d’agents chargés d’assurer la surveillance des entrées et sorties des écoles et des collèges. Ces personnels, appelés ...
Une circulaire en réponse aux violences contre les élus
A la veille du Congrès des maires, le ministère de la Justice publie une circulaire relative au traitement judiciaire des infractions pénales commises à l'encontre des élus locaux.
Elus locaux : face aux risques, la protection fonctionnelle obligatoire ?
Le 13 novembre, la Smacl a présenté à la presse les résultats d'une étude réalisée en partenariat avec le Courrier des maires, intitulée "Le risque des élus et le bilan du mandat actuel". L'occasion de revenir sur l'article 30 du projet de loi Engagement et proximité touchant à la protection fonctionnelle des élus.
Nice lance une vaste enquête nationale sur les polices municipales
La ville lance une consultation nationale des maires, agents de police et citoyens pour recueillir leur point de vue sur les questions de sécurité. Une initiative que la municipalité inscrit dans le cadre du livre blanc sur la sécurité intérieure.
