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Sécurité routière

16/01/2019

Retour sur l’intervention-marathon d’Emmanuel Macron

Emmanuel Macron, le 15 janvier, à Grand Bourgtheroulde (Eure) devant les maires du département, en ouverture du Grand Débat National
Copyright : Twitter Elysée

Au lendemain de l'échange-fleuve du Président avec 600 maires normands, gros plan sur les propos-clés du chef de l'Etat. Un Emmanuel Macron qui a soufflé le chaud et le froid avec les collectivités territoriales et les fonctionnaires.

Fiches pratiques de la police territoriale 11/12/2018

Les conditions d’accès des policiers municipaux aux informations des fichiers de police

Les policiers municipaux ont quotidiennement besoin d’informations contenues dans différents fichiers tels que le fichier des personnes recherchées, celui des véhicules volés, celui relatif aux informations relatives à l’existence, la catégorie et la validité du permis de conduire et celui des certificats d’immatriculation. Cette ...

Embouteillage, serrée, voitures, départs, vacances, retour, travail
Copyright : Phovoir
1 Réglementation 29/11/2018

Contravention concernant le véhicule : qui est responsable ?

Un de nos lecteurs nous interroge sur une question parfois posée par les automobilistes au moment d’une verbalisation. Lorsqu’un policier constate une infraction concernant le véhicule (défaut de contrôle technique, pneumatique lisse, etc...), qui est responsable ? Le conducteur ou le propriétaire du véhicule, lorsqu’il ne s’agit pas ...

Illustration 3_giratoire TPC franchissable
Copyright : Cerema
Voirie 15/11/2018

Agir sur l’infrastructure pour favoriser une conduite adaptée et diminuer les risques d’accidents

Le concept de "Route autrement pour une conduite adaptée" s’inscrit dans une démarche volontariste pour lutter contre l’insécurité routière. L’objectif est d’agir sur l’infrastructure elle-même et son environnement afin d’inciter les usagers de la route à adapter naturellement leur comportement.

09/11/2018

Circulaire du 28 avril 2017 relative au rôle des ASVP (5) : les équipements et la carte professionnelle

La circulaire du 28 avril 2017 précise le cadre juridique des éléments d’équipement dont il est possible de doter l’Agent de surveillance de la voie publique (ASVP) dans l’exercice de ses missions. La circulaire propose également un modèle de carte professionnelle pour les ASVP. Cette dernière fiche analyse l’ensemble de ces ...

Rodéos motorisés
Copyright : Adbe Stock/Friedberg
Sécurité routière 19/10/2018

Rodéos motorisés : comment caractériser les nouvelles infractions ?

Véritable fléau pour les riverains des zones où ils sont devenus des phénomènes de mode, les rodéos de véhicules motorisés ont fait l'objet d'une loi au cours de l'été 2018 avec, à la clé, la création de délits spécifiques. Il s'agit d'un signal fort de la part du législateur afin de proposer des solutions face à cette pratique ...

rencontres securite 2018
Copyright : Interieur
Métiers de la sécurité 08/10/2018

Sixième édition des rencontres de la sécurité du 10 au 13 octobre

Le ministère de l’Intérieur organise du mercredi 10 au samedi 13 octobre les sixièmes « Rencontres de la sécurité ». L’occasion pour les Français d’échanger avec les professionnels du secteur, au premier rang desquels les policiers nationaux et les gendarmes. De nombreux services de police municipale y participent également ...

Réglementation 27/09/2018

Les différents véhicules à moteur (2)

La précédente fiche a commencé l’analyse de l’article R.311-1 du code de la route qui définit les véhicules à moteur avec les nouvelles dispositions européennes relatives aux véhicules introduites par le décret n° 2017-208 du 20 février 2017 concernant la nomenclature des véhicules figurant à l’article précité et à la ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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