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Déchets ménagers : les pistes de l’Ademe pour augmenter le tri et le recyclage d’ici 2030
Quelles sont les orientations souhaitables pour le tri et le recyclage des déchets ménagers en 2030 ? C'est l'objet d’une étude de l'Ademe, qui appelle de profonds changements, avec l'extension des consignes de tri, des centres de tri moins nombreux et davantage automatisés, et un éventuel scénario de tri en deux étapes. Décryptage.
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Déchets : le tri des plastiques souples change la donneLa semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : déchets, environnement, énergie, transport, bâtiment...
Nuisances olfactives : comment organiser la lutte préventive et curative
Les odeurs traduisent l’émission de composés qui peuvent représenter un danger pour les travailleurs et le voisinage. Au-delà du désagrément causé, il est nécessaire de lutter contre ces émissions d’odeurs par des actions préventives et curatives.
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, environnement, déchets, transport, énergie...
Déchets : les modalités fiscales de la TEOM incitative sont précisées
Les collectivités souhaitant instaurer une part incitative à la TEOM, pour tenir compte de la quantité de déchets produits, doivent désormais se référer à une nouvelle instruction fiscale datée du 27 mai 2014. Elle modifie la doctrine concernant les modalités de son établissement, de sa mise en œuvre et de son recouvrement, notamment ...
Les réserves naturelles (5) : les contraventions en infraction à la décision de classement de la réserve naturelle
La précédente fiche a exposé les infractions commises à la réglementation d’une réserve naturelle, contraventions prévues et réprimées par l’article R.332-73 du Code de l’environnement. Cette fiche porte sur les contraventions de la 5e classe prévues et réprimées par l’article R.332-74 du Code de l’environnement.
La semaine de l’ingénierie publique en bref
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Traitement des déchets : les coopérations intercommunales se multiplient
Alors que les tonnages de déchets baissent et que la réglementation s’affine, la coopération intersyndicale ou intercommunautaire à la carte assure des mutualisations nouvelles et efficaces.
Police territoriale : les gardes champêtres demandent le maintien de leurs attributions judiciaires
A l'approche de l'examen, le 16 juin 2014, de la proposition de loi sur les polices territoriales qui prévoit la fusion des gardes champêtres et des policiers municipaux, la Fédération nationale des gardes champêtres s'inquiète de l'absence de dispositions destinées à maintenir leur qualité judiciaire, plus large que celle des policiers ...
La semaine de l’ingénierie publique en bref
Le Club Technique vous propose un condensé de l’actualité de ces derniers jours sur les thèmes qui vous intéressent : eau, déchets, urbanisme, environnement, transport, énergie, bâtiment...
