Fiscalité - Page 226
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : rallonge du conseil général des Ardennes pour l’économie locale
Le conseil général des Ardennes a adopté son budget primitif le 11 décembre sans les voix du groupe de gauche, qui s'est abstenu. D'un montant de 411,74 millions d'euros, soit une hausse de 11,4 % par rapport à 2008, ce budget est marqué par la mise en oeuvre d'un plan de soutien à l'économie locale. Vingt millions d'euros ...
Bretagne. Budget 2009 : le conseil régional vote une rallonge « anti-crise »
Le conseil régional de Bretagne, présidé par Jean-Yves Le Drian (PS) a voté son budget primitif 2009 le 19 décembre. Il s'élève à 1,099 Milliard d'euros, pratiquement stable par rapport à celui de 2008 (1,067 Milliard). Son adoption a été facilitée par l'inscription in extremis d'un amendement de la majorité prévoyant une dépense ...
Languedoc-Roussillon. Budget : une pression fiscale en hausse de 5,4 % pour Montpellier
Le budget primitif 2009 de la ville de Montpellier, voté le 22 décembre, s'élève à 419 millions d'euros (en dépenses réelles). Il progresse de 9,4 % par rapport à 2008.Les dépenses de fonctionnement s'établissent à 245 millions d'euros (+ 7 %). Les charge de personnel représentent 52,8 % de ce montant. Elles progressent de 3 ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : Le conseil régional adopte un plan de 62 millions d’euros pour soutenir l’économie
Le conseil régional Rhône-Alpes a voté le 19 décembre son budget primitif 2009 pour un montant total de 2,39 milliards d'euros, en hausse de 3,2%. Les dépenses de fonctionnement s'établissent à 1,59 milliard d'euros (+3,7%) et les recettes de fonctionnement à 1,88 milliard d'euros (+1,8%). "La crise accentue l'étau financier imposé par ...
Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : Lille Métropole choisit un budget contra-cyclique
La communauté urbaine de Lille choisit le soutien à l'économie locale avant l'orthodoxie budgétaire. Le budget voté le 19 décembre est en contradiction avec le débat d'orientation budgétaire qui avait souligné la faiblesse des marges de manoeuvre et le nécessaire recul de l'investissement. Au vu de l'aggravation de la crise économique ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : plus d’endettement, moins d’investissements pour la communauté d’agglomération troyenne
La communauté d'agglomération troyenne (Aube) a adopté le 11 décembre son budget primitif 2009. Il s'établit à 72,71 millions d'euros, contre 86,24 millions d'euros en 2008, soit une baisse de 18,6 % qui s'explique par une réduction massive des dépenses d'équipement. Celles-ci ont été divisées par 2,2, à 13,33 millions d'euros. Il ...
Centre. Budget 2009 : le budget d’Orléans maintient des investissements élevés
La ville d'Orléans a adopté le 19 décembre son budget 2009 qui s'établit à 232,9 millions d'euros (contre 234,5 millions d'euros en 2008) dont 174,6 en section de fonctionnement et 58,3 en section d'investissement. Ce budget élaboré dans un contexte « extrêmement tendu » selon le maire Serge Grouard se traduit par une « réduction du ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de l’Ardèche cherche des recettes avec la hausse de la fiscalité
Le conseil général de l'Ardèche a voté le 15 décembre son budget primitif 2009 pour un montant de 375,83 millions d'euros (+4,17%). Il se répartit entre les recettes d'investissement à 73,1 millions d'euros, en hausse de +10,2%, et les dépenses d'investissement à 106 millions d'euros (+2,75%). C'est le plus haut niveau jamais atteint par ...
Répartition du produit des amendes – Circulaire
Sur le site du Ministère de l'Intérieur : Circulaire NOR/INT/B/0800180C du 27 novembre 2008 relative à la répartition du produit des amendes de police relevées par les radars automatiques versé aux départements, exercice 2008.
Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : La région préserve ses investissements
Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais a adopté le 19 décembre son budget primitif 2009. Il s'équilibre à hauteur de 2,1 milliards d'euros, en progression de 0,7%. Le budget marque un tour de vis sur les dépenses de fonctionnement de la collectivité : à périmètre constant, elles n'augmentent que de 1,5% (soit 1.400 millions). Mais ...
