Fiscalité - Page 167
L’Ardèche maintient ses investissements à un niveau élevé
Les conseillers généraux de l’Ardèche ont voté le 15 avril le budget primitif 2011 pour un montant de 390,7 millions d’euros, en progression de 2,37%.
Nîmes Métropole adopte un budget en forte expansion
Le budget 2011 de la communauté d’agglomération Nîmes Métropole, voté lundi 28 mars, s’élève à 176 millions d'euros, en hausse de près de 50 % par rapport à celui de 2010. Les dépenses d’équipements augmentent dans les mêmes proportions.
Les amendes de stationnement augmenteront au 1er août, décide le CFL
Le comité des finances locales a statué, le 2 mai, sur plusieurs dispositions visant le fonds de péréquation horizontale du bloc communal et s’est penché sur les calendriers de mise en œuvre de la taxe poids lourds et de l’augmentation des amendes de stationnement.
Chambéry vote une hausse de 5% de la fiscalité, un taux qui n’avait pas changé depuis quinze ans
Le conseil municipal de Chambéry a adopté le 18 avril son budget primitif 2011 pour un montant de 130,46 millions d’euros, en baisse de 5,44% par rapport à 2010.
La Haute-Loire réduit son recours à la dette
Dans le cadre de son budget 2011, le conseil général de la Haute-Loire diminuera son recours à l’emprunt de moitié grâce à des recettes inattendues.
Marseille mise sur l’emprunt et la fiscalité pour préparer ses échéances internationales
Même si la situation économique reste très tendue, la ville de Marseille engagera plusieurs grands projets au cours des prochains mois. Adopté le 4 avril, le budget primitif reflète cette apparente contradiction qui s’explique essentiellement par les évènements internationaux en préparation dans la métropole provençale.
L’Office national des forêts condamné pour la 1ère fois à payer la taxe professionnelle
L'Office national des forêts (ONF) a été condamné par le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne à verser à la commune d'Auberive (Haute-Marne) le montant de la taxe professionnelle, a-t-on appris de source judiciaire. "C'est une première en France et ce jugement ne manquera pas de faire jurisprudence pour toutes les autres communes ...
La ville de Chaumont allège sa masse salariale
L’heure est aux économies dans la préfecture haut-marnaise, ce qui n’exclut pas certains gros investissements.
Tulle baisse – en apparence – ses impôts
La ville de Tulle a voté mardi 12 avril 2011 à l’unanimité un budget primitif cohérent avec les choix de l’agglomération dont elle dépend, mais dont les taux d’imposition provoquent la polémique.
Cahors stabilise ses comptes
Le chef-lieu du département du Lot a adopté, jeudi 14 avril 2011, un budget stabilisé en fonctionnement, et voté des dépenses d’investissements "réalistes".
