Finances locales - Page 767
Afigèse : les directeurs financiers face à la rigueur
Près de 300 directeurs financiers, évaluateurs et contrôleurs de gestion des collectivités territoriales ont participé les 23 et 24 septembre 2010 à Saint-Etienne aux 15ème assises de l’Association finances gestion évaluation des collectivités territoriales (Afigèse). A la veille de l’annonce officielle d’un budget 2011 ...
Les finances des collectivités locales en 2010 – Rapport
Le rapport de l’Observatoire des finances locales (OFL) dresse depuis maintenant quinze ans un état des lieux des finances locales, avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes. Ce document, qui vient de paraître, commence par une vue d’ensemble de l’évolution des principaux indicateurs pour 2009 et des ...
Budgets publics : contribuables et citoyens – Avis
Avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental - Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens - Avis adopté le 15 septembre 2010.
Orléans prépare un budget de rigueur
Le maire veut réduire ses charges de fonctionnement pour maintenir les investissements sans augmenter les impôts.
Le conseil général d’Indre-et-Loire attaque l’Etat devant le tribunal administratif
Un recours a été déposé le 17 septembre pour réclamer plus de 200 millions d’euros de charges sociales non compensées.
La sécurité et la politique de la ville, priorités des maires des grandes villes
Dans un « Manifeste » présenté en conclusion de leur 10è Conférence, le 22 septembre, à la mairie de Paris, les maires des grandes villes ont réitéré la demande à l’Etat d’un « Grenelle » de la sécurité formulée cet été par le président de l’AMGVF. Michel Destot, député-maire (PS) de Grenoble, revient dans une interview ...
Pas de modifications prévues concernant le reversement des amendes de circulation
Le dispositif en vigueur permet d'assurer une redistribution équitable et une mutualisation entre collectivités de niveaux différents et aux ressources inégales ; les communes de moins de 10 000 habitants ne sont pas exclues du bénéfice du produit des amendes de police. Le ministère n’envisage pas d'étendre les modalités de répartition ...
La Chambre régionale des comptes épingle le budget des Côtes-d’Armor
Saisie par le préfet de Saint-Brieuc, la Chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu un avis défavorable au sujet du budget « insincère » voté par le conseil général des Côtes-d’Armor, le 28 juin, en signe de protestation contre la réforme des collectivités territoriales.
La FCPE de l’Aube appelle les parents d’élèves à ne pas payer pour les transports scolaires
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques proteste contre la carte d’accès payante instaurée par le conseil général depuis la rentrée.
Musées : les professionnels veulent un débat public sur leurs préconisations
Le Plan-musées, annoncé le 9 septembre 2010, a déçu les conservateurs de collections publiques, qui espéraient une vision stratégique de la part de l’Etat. Les professionnels s’apprêtent à publier un «Livre blanc des musées»
