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Finances locales - Page 675

sport 06/06/2012

Saint-Etienne Métropole bichonne son chaudron

Lors d’une conférence de presse, ce mardi 5 juin 2012 à Paris, Maurice Vincent, président (PS) de Saint-Etienne Métropole a fait le point sur l’avancement de la rénovation du stade Geoffroy Guichard. Pour les travaux de l’ordre de 65 millions d’euros financés sur fonds publics, l’intercommunalité a fait appel à une entreprise ...

impots
Copyright : Herreneck - Fotolia.com
Fiscalité 06/06/2012

Les petites villes stabilisent majoritairement leurs impôts, selon une enquête de l’APVF

L'Association des petites villes de France (APVF) a rendu publique le 5 juin 2012 son enquête annuelle concernant l'évolution de la fiscalité locale qui révèle cette année que 77 % des petites communes interrogées ont stabilisé les taux des impôts, 4 % les ayant diminués.

Culte 05/06/2012

Le financement des ostensions limousines en question

Le Conseil d’Etat devra débattre prochainement de la légalité des subventions accordées par les Collectivités Locales à la grande fête religieuse limousine. La décision devrait faire jurisprudence.

Lecture d'un contrat
Copyright : Fotolia
PPP 05/06/2012

Une circulaire toilette les contrats de partenariat

Dans quelques jours, les contrats de partenariat pourront fêter les 8 ans de leur texte fondateur. Une circulaire du 9 mai 2012 a pour objet de mettre à jour l’ensemble des éléments utiles à la mise en œuvre des contrats de partenariat.

Justice - Dossiers d'instruction tenus par un avocat
Copyright : Paty Wingrove - Fotolia.com
CRC 04/06/2012

La réforme des juridictions financières a-t-elle eu lieu ?

Les juridictions financières qui regroupent la Cour des comptes et les chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) sont chargées de contrôler l’utilisation de l’argent public au niveau de l’Etat, pour la première, et des collectivités territoriales, pour les secondes. Il est question, depuis 2007, de les réformer ...

Ligne haute tension
Copyright : Fotolia
Bâtiments communaux 04/06/2012

Economiser l’énergie pour réduire les factures

La Vendée propose aux communes un programme de rénovation des bâtiments publics pour réduire en dix ans d’environ un quart leur consommation d’énergie et d’un tiers leur facture énergétique.

Finances locales 04/06/2012

Recensement : comment réussir l’exercice pour optimiser ses dotations

De la population légale calculée par l’Insee découlent nombre d’aides financières.Conseils pour tenir à jour son répertoire d’immeubles localisés et mener un recensement de la population le plus fidèle possible à la réalité.

Gazette 23_finances_1
Copyright : La Gazette
Péréquation 04/06/2012

Le bilan du FPIC dessine une carte des richesses

La direction générale des collectivités locales vient de publier un bilan de la première année du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) qui dessine la carte de la répartition des richesses.

Financement 01/06/2012

La Commission européenne prolonge ses garanties à Dexia et étend ses investigations

Le 31 mai 2012, la Commission européenne a annoncé sa décision d'approuver la prolongation jusqu'au 30 septembre 2012 de la garantie de la France, de la Belgique et du Luxembourg sur Dexia SA et Dexia crédit local (DCL) couvrant les besoins de financement du groupe. Elle indique également étendre sa procédure d'investigation des deux ...

[Club Finances] 01/06/2012

Charges de centralité : les petites villes veulent être considérées

Dans une étude sur les charges de centralité des petites villes (menée auprès de 103 petites villes de 2 500 à 20 000 habitants en avril 2012), l’Association des petites villes de France (APVF) déplore l’insuffisance des effets péréquateurs de l’intercommunalité et appelle le nouveau gouvernement à agir. Mathieu Vanicatte, chargé ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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