Economie - Page 65
Algues vertes : les collectivités n’attendent pas de miracle de la chabasite
Un minéral extrait en Italie, réduit en poudre et incorporé aux aliments porcins ou aux amendements des sols saurait-il résoudre le fléau des marées vertes qui pollue les côtes bretonnes depuis une quarantaine d’années et, plus récemment, les côtes normandes et atlantiques ? L’Etat et deux collectivités bretonnes ont financé les ...
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Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?
Clause de revoyure : les coulisses du bras de fer entre les collectivités et Eco-Emballages
L’atmosphère est tendue autour des négociations dans le cadre de la clause de revoyure entre les associations d’élus et Eco-Emballages avec, dans le rôle de l'arbitre, le ministère de l’Ecologie. Cette clause doit permettre de se repencher sur les hypothèses de calcul des coûts de collecte, de recyclage et de traitement des déchets ...
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 17 février
Ca sent la fin de parcours pour le projet de loi Alur, dont les conclusions de la CMP sont examinées par les parlementaires cette semaine. A noter dans l'agenda, la signature du 8e contrat de développement territorial dans l'Est Parisien, une signature d'un contrat de destination en Basse-Normandie sur le tourisme de mémoire et un forum sur la ...
Fessenheim : le doute s’installe chez les partisans d’une fermeture de la plus vieille centrale
Alors que les intentions du gouvernement en matière de nucléaire demeurent floues, la concrétisation d’un arrêt définitif, fin 2016, de la centrale de Fessenheim (Haut-Rhin), un engagement de campagne du chef de l’Etat, suscite des interrogations. Au point qu’en Alsace, les opposants à la fermeture reprennent espoir…
Le Médiateur jette un pavé dans la mare en envisageant une « entreprise publique de réseau »
Deux mois et demi après sa nomination comme Médiateur national de l’énergie, l’ancien député PS des Côtes d’Armor Jean Gaubert a été auditionné, mercredi 12 février 2014, par la commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale. Notamment interrogé sur l’état des réseaux de distribution d’électricité, jugé ...
Le projet de loi Pinel sur l’entreprise individuelle, l’artisanat et le commerce à l’Assemblée
Les députés débattent à partir de mercredi 12 février du projet de loi sur le commerce, l'artisanat et la micro-entreprise, qui vise à unifier les régimes de l'entreprise individuelle, renforcer les exigences de qualification dans l'artisanat et à réformer le bail commercial et l'urbanisme commercial.
Rapport annuel de la Cour des comptes : les failles de gestion des collectivités locales
La Cour des comptes a publié le 11 février 2014 son rapport annuel. La rédaction de la Gazette a décrypté une partie des sujets abordés par les magistrats financiers, illustrant soit des modes de gestion transversaux à toutes les collectivités locales, soit des pratiques d'un territoire donné, mais pour lesquelles la Cour formule des ...
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Rapport annuel de la Cour des comptes : les failles de gestion des collectivités localesLa Cour des comptes juge les collectivités d’outre-mer responsables de la crise de leur tourisme
Le tourisme outre-mer, potentiel levier de développement économique et d'emploi, connaît une situation de crise structurelle liée au manque de pilotage des collectivités qui appelle "un indispensable sursaut" pour valoriser ses atouts, estime la Cour des comptes dans son rapport annuel présenté le 11 février.
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Rapport annuel de la Cour des comptes : les failles de gestion des collectivités localesPlan France Très Haut Débit : 1 département sur 2 est déjà prêt à lancer un réseau fibre optique d’initiative publique
La première édition de la conférence annuelle de la mission France Très Haut débit s’est tenue le 6 février 2014 au ministère du Redressement productif. Les ministres Arnaud Montebourg et Fleur Pellerin ont réaffirmé la volonté de l’Etat de piloter ce chantier où devront se coordonner sur le territoire acteurs privés et publics. 45 ...
Collectivités territoriales, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 10 février
Cette semaine, le projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine va être définitivement voté. Ce n'est pas encore le cas pour celui sur l'artisanat, le commerce et les TPE, celui relatif à l'accueil et à la prise en charge des mineurs isolés étrangers ou celui sur la reconnaissance du vote blanc, toujours en ...
