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Evénements - Prévention-Sécurité - Page 317
Entre Lyon et Barcelone, un projet commun pour lutter contre le terrorisme
Barcelone et Lyon se sont associées dans le cadre du projet européen Secur’Cities pour échanger leurs pratiques.
Cet article fait partie du dossier :
Ville sûre
Violences conjugales : l’Assemblée se penche sur les propositions de l’opposition
En plein Grenelle contre les violences conjugales, qui doit s’achever le 25 novembre, date de la journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, deux propositions de loi déposées par l’opposition doivent être examinées par les députés jeudi 10 octobre. L’une et l’autre veulent s’attaquer aux ...
Le retour aux 90 km/h, pas si simple pour les élus locaux
Une cinquantaine de départements comptent rehausser la vitesse à 90 km/h sur les routes dont ils ont la gestion. Mais cette dérogation, qui devrait être rendue possible par la loi mobilités, s’annonce complexe, jusqu’à engager leur responsabilité pénale.
Le port des caméras individuelles par les policiers municipaux (2)
Suite à la parution du décret n° 2019-140 du 27 février 2019, portant application de l’article L.241-2 du code de la sécurité intérieure, relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de police municipale, la fiche n°56/05 a exposé les conditions de mise ...
« En tant qu’employeurs, les collectivités ont leur responsabilité pour prévenir la radicalisation »
La tuerie commise le 3 octobre à la préfecture de police de Paris a remis en lumière le rapport sur la radicalisation dans les services publics présenté en juin dernier par les députés Eric Diard (LR) et Eric Poulliat (LREM). Si le nombre de personnes suspectées de radicalisation dans les collectivités territoriales n’est pas connu, ce ...
Expérimentation de la « mesure éducative d’accueil de jour »
L’arrêté du 11 septembre 2019 fixe les juridictions dans le ressort desquelles des mesures éducatives d’accueil de jour peuvent être prononcées et exercées à titre expérimental.Il précise également les établissements et services du secteur public de la protection judiciaire de la jeunesse et du secteur associatif habilité ...
Le Sdis de l’Aisne monte au créneau sur les carences ambulancières
Le président du Sdis de l’Aisne menace de ne plus prendre en charge les interventions que lui attribue le Samu, en cas d’indisponibilité des ambulances privées. Ces missions non-urgentes, désignées sous le terme de carences ambulancières, représentent un coût de 3 millions d’euros pour son Sdis et contribuent à l’inflation du ...
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 30 septembre au 4 octobre)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 30 septembre au 4 octobre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Sectes : la Miviludes bientôt rattachée au ministère de l’Intérieur
La mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) doit être rattachée au ministère de l’Intérieur d’ici le début de l’année prochaine. Elle sera fusionnée avec le Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation. Si le gouvernement affirme que ses ...
Le Sénat au chevet des maires agressés
Après le décès du maire de Signes en exercice au mois d’août, la commission des lois du Sénat avait décidé de consulter les élus pour prendre la mesure des incivilités et des violences dont ils sont victimes. Les sénateurs ont présenté aujourd’hui un plan d’action pour mieux assurer leur sécurité. Douze propositions ont été ...
