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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 2237

Intercommunalité 15/06/2001

Une circulaire pour les contrats d’agglomération

Les conditions de mise en œuvre des contrats d'agglomération sont désormais précisées dans une circulaire du 6 juin adressée aux préfets de région et de départements. Ce document émane conjointement de la Direction générale des collectivités locales (DGCL), de la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la ...

Aménagement du territoire 14/06/2001

Les schémas de services collectifs au menu du CIADT du 9 juillet

Le décret relatif aux schémas de services collectifs (SSC) fera l'objet d'une validation au cours du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (Ciadt) qui se déroulera le 9 juillet. La phase de consultation sur le projet de décret est en cours d'achèvement. Le Conseil national de l'aménagement et du ...

Environnement 13/06/2001

Nouvelle formule pour les trophées de l’eau Adour-Garonne

L’Agence de l’eau Adour-Garonne lance l’édition 2001 des "trophées de l’eau", qui seront remis le 22 mars 2002, à l’occasion de la journée mondiale de l’eau. Tenue pour la dernière fois en 1997, la manifestation est relancée et ses centres d’intérêt sont élargis : auparavant centrées sur les ...

Intercommunalité 13/06/2001

La communauté d’agglomération de Montpellier recalée en appel

La communauté d'agglomération de 41 communes voulue par le maire de Montpellier et le préfet de l'Hérault est mort-née. La cour administrative d'appel de Marseille a confirmé mardi 12 juin l'annulation de la procédure de transformation-extension du district prononcée en novembre dernier par le tribunal administratif de Montpellier. Cette ...

Aménagement du territoire 08/06/2001

Deux-Sèvres : ouverture de Pescalis

Le Centre international Nature et Pêche, Pescalis, à Moncoutant (Deux-Sèvres), vient d'ouvrir au public. Ce complexe est dédié aux pêcheurs qui pourront pratiquer toute l'année la pêche au gros (carpe et silure), la pêche à la mouche et au coup. Pescalis s'étend sur 100 hectares et comprend dix étangs et une rivière à truite ...

Environnement 08/06/2001

Seine-Normandie, « bassin témoin » pour les Nations-Unies

Le bassin Seine-Normandie fournira à l’ONU des références sur la ressource en eau, dans le cadre de la préparation du bilan mondial qui sera présenté en mars 2003 (3ème forum mondial de l’eau à Kyoto). C’est l’unique "bassin témoin" européen retenu pour le Programme mondial d’évaluation de la ressource en ...

Justice, jurisprudence 08/06/2001

Le village de Celoux peut offrir un voyage à ses administrés

Début février 2001, 47 habitants du village de Celoux (89 hab., Cantal) sont partis en voyage en Guadeloupe aux frais de la commune (300 000 francs - 45 734 euros), après le vote d'une délibération en ce sens. Pour le préfet du Cantal, cependant, l'intérêt communal était absent d'une telle décision. Il a donc déféré la délibération ...

Environnement 07/06/2001

Sites pollués : un inventaire national pour 2005

Sur les 300 000 anciens sites industriels, sources de pollution potentielle, 40 % sont aujourd'hui inventoriés sur la banque de données du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (dénommée Basias). L'intégralité du territoire devrait être couverte en 2005, a annoncé Dominique Voynet au conseil des ministres du 6 ...

Transports 07/06/2001

L’avenir des dessertes aériennes régionales en danger

Selon un rapport de la commission des affaires économiques du Sénat, rendu public le 5 juin, le service aérien régional s'est dégradé depuis deux ou trois ans, surtout au détriment des villes moyennes. "Le transport aérien régional français se retrouve aujourd'hui sous la tutelle du groupe Air France, dans une logique de monop ...

Environnement 07/06/2001

Environnement : un grand merci pour les petits gestes

Se brosser les dents sans contempler l'eau qui s'écoule du robinet économise 18 litres. Un trieur de déchets épargne le rejet de 35 kilos de gaz à effet de serre par an. Renoncer à sa voiture pour un court trajet évite les émissions du premier kilomètre, quatre fois plus élevées que pour le reste du parcours. Le promeneur qui rapporte ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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