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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 2156

Environnement 17/06/2004

Rennes Métropole signe la charte et les engagements d’Aalborg

Dans le cadre de l'élaboration de son agenda 21, la communauté d'agglomération de Rennes Métropole (38 communes, 380.000 habitants) a décidé de rejoindre la campagne européenne des villes durables, en signant le 17 juin la charte d'Aalborg et les dix engagements définis début juin dans cette ville danoise.La ville de Rennes est déjà ...

Environnement 16/06/2004

Décharge à trouver d’urgence pour l’agglomération de Montpellier

La communauté d'agglomération de Montpellier recherche actuellement d'urgence une décharge disponible, ne pouvant plus assurer le ramassage normal des déchets.Le centre de stockage de Lattes, utilisé jusqu'ici par l'agglomération, a dû être fermé en début de semaine à la suite d'une décision de la cour administrative d'appel de ...

Aménagement du territoire 14/06/2004

Nouvelle politique contractuelle entre les agglomérations et le département des Alpes-Maritimes

Le conseil général des Alpes-Maritimes initie une nouvelle forme de solidarité territoriale avec la mise en place de contrats de plan départementaux. Les quatre premiers, qui doivent être signés avant la fin du mois, concernent les quatre communautés d'agglomération Nice Côte d'Azur, Sophia Antipolis, Pôle Azur Provence et Riviera ...

Justice, jurisprudence 11/06/2004

Les syndicats de magistrats demandent la suspension des juges de proximité

Dans une motion rendue publique le 9 juin, les principaux syndicats de magistrats (USM -Union syndicale des magistrats-, SM -Syndicat de la magistrature-, ANJI -Association nationale des juges d'instance-) demandent la suspension des juges de proximité, créés en 2003 par le Garde des Sceaux Dominique Perben, pour soulager les juges ...

Aménagement du territoire 11/06/2004

Réforme de la contractualisation

Une rencontre s'est déroulée le 4 juin entre la Datar, l'association pour la fondation des pays (APFP), l'Unadel, et des représentants de pays pour entamer des discussions sur le rôle que pourrait jouer l'Etat après 2006 dans les contrats de pays et d'agglomérations. Dans un contexte budgétaire très contraint, l'Etat a-t-il encore vocation ...

Aménagement du territoire 11/06/2004

Réforme de la contractualisation

Une rencontre s'est déroulée le 4 juin entre la Datar, l'association pour la fondation des pays (APFP), l'Unadel, et des représentants de pays pour entamer des discussions sur le rôle que pourrait jouer l'Etat après 2006 dans les contrats de pays et d'agglomérations. Dans un contexte budgétaire très contraint, l'Etat a-t-il encore vocation ...

Environnement 11/06/2004

Loiret : un tiers des communes exposé au risque d’effondrement souterrain

Un bon tiers des communes du Loiret (36 % soit 122 communes) sont soumises à un aléa élevé d'effondrement des cavités souterraines, selon les travaux du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM). Dans le cadre de l'établissement de l'inventaire national des sites à risques, le BRGM a dressé, pour ce département, la ...

Environnement 11/06/2004

Loiret : un tiers des communes exposé au risque d’effondrement souterrain

Un bon tiers des communes du Loiret (36 % soit 122 communes) sont soumises à un aléa élevé d'effondrement des cavités souterraines, selon les travaux du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM). Dans le cadre de l'établissement de l'inventaire national des sites à risques, le BRGM a dressé, pour ce département, la ...

Aménagement du territoire 10/06/2004

Paca : Menaces sur l’Etablissement public foncier régional

Rien ne va plus à l'établissement public foncier régional de Paca (EPFR). Arguant de ses compétences en matière d'aménagement du territoire, le Conseil régional a pris la présidence de la structure alors qu'il était prévu une présidence tournante annuelle devant revenir en 2004 aux Alpes-Maritimes. Dénonçant ce coup de force, les ...

Aménagement du territoire 10/06/2004

Paca : Menaces sur l’Etablissement public foncier régional

Rien ne va plus à l'établissement public foncier régional de Paca (EPFR). Arguant de ses compétences en matière d'aménagement du territoire, le Conseil régional a pris la présidence de la structure alors qu'il était prévu une présidence tournante annuelle devant revenir en 2004 aux Alpes-Maritimes. Dénonçant ce coup de force, les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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