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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1713

Le secrétaire d’Etat au logement, Benoist Apparu, a rappelé l'importance de la question de la libération du foncier.
Copyright : AFP
2 Logement 06/12/2011

Un ministre désenchanté clôt les premières rencontres parlementaires de l’urbanisme

Coprésidées par les députés Michel Piron et François Scellier, les « premières rencontres parlementaires pour un nouvel urbanisme » ont été l’occasion, le 5 décembre, d’évoquer les différents facteurs qui bloquent la production de logements.

sécurité 06/12/2011

Alexis Calafat (Association des représentants des communes d’implantation de centrales nucléaires) : « On met des gendarmes partout et ça ne change rien »

Au lendemain de l’opération menée par Greenpeace lundi 5 décembre 2011 sur plusieurs sites nucléaires du pays, en particulier à Nogent-sur-Seine (Aube), le président de l’Association des représentants des communes d’implantation de centrales et établissements nucléaires (Arcicen), Alexis Calafat, déplore une « défaillance » dans ...

finances locales 06/12/2011

Plan de rigueur pour 2012 en Corrèze

Plombé par ses dettes, le département de François Hollande prépare un budget 2012 basé sur les économies et les nouvelles recettes. 10 millions d’euros sont à trouver.

énergie 06/12/2011

Gaz et huiles de schiste : la mobilisation est intacte, selon la sénatrice (PS) Nicole Bricq

Si le nucléaire occupe le devant médiatique, les hydrocarbures non conventionnels demeurent un sujet de conflit latent entre le gouvernement et les autorités locales, selon la sénatrice (PS) Nicole Bricq.

2 équipement sportif 05/12/2011

Le Grand Nancy déclare forfait pour l’Euro 2016

La communauté urbaine du Grand Nancy a renoncé vendredi 2 décembre 2011 au projet d’extension du stade Marcel Picot, qui devait accueillir des matches de l’Euro 2016 au terme de 82 millions d’euros de travaux. Aux craintes budgétaires se sont ajoutées une contestation politique et une polémique environnementale, l’extension des ...

Environnement 02/12/2011

Qualité de l’air : 33 plans de protection de l’atmosphère à boucler pour juillet 2012

Le plan particules, qui a été lancé par le ministère de l'Ecologie pour lutter contre les pollutions atmosphériques, passe par l'élaboration de 33 plans de protections de l'atmosphère. Bilan à mi parcours de cette action initiée il y a plus d'un an et qui implique une déclinaison au niveau territorial.

brUIT 02/12/2011

Levée de bouclier des élus franciliens contre l’arrêté NKM sur les vols aériens

Mercredi 30 novembre 2011, une vingtaine d’élus locaux, de députés et de représentants des associations de lutte contre les nuisances aériennes, ont manifesté contre un arrêté pris le 15 novembre par Nathalie Kosciusko-Morizet. Des recours en justice vont être déposés.

Fiscalité 02/12/2011

La nouvelle fiscalité de l’urbanisme

La réforme de la fiscalité de l’urbanisme, introduite par la loi n°2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificatives pour 2010, invite les collectivités à s’approprier rapidement des nouveaux outils de financement mis à leur disposition.

Energies renouvelables 01/12/2011

Eolien marin : le calendrier de l’appel d’offres sera tenu

La ministre de l’écologie et du développement durable Nathalie Kosciusko-Morizet, a confirmé le 29 novembre 2011 à Dunkerque que le calendrier de l’appel d’offres gouvernemental dans le domaine de l’éolien offshore serait respecté.

Transports - Circulation - Stationnement 01/12/2011

La réglementation de la circulation et du stationnement sur une voie privée ouverte à la circulation publique

Le statut des voies privées pose de nombreux problèmes. Si celles-ci appartiennent à un ou plusieurs propriétaires, il peut paraître curieux qu’un maire, ou qu’une commune, puisse se poser la question de savoir s’il peut apposer une réglementation sur une voie privée. La question n’est pas aussi simple lorsqu’elle est ouverte à ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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