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Economie - Page 897
Plan Juncker et collectivités territoriales : des fonds et des questions
Plutôt bien accueilli dans ses objectifs d’enrayer la chute des investissements en Europe, le plan d'investissements de 315 milliards d'euros présenté le 24 novembre par le président de la Commission européenne Jean-Claude Juncker laisse encore sceptiques les acteurs de terrain. Les collectivités territoriales s’interrogent toujours sur ...
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A la recherche des financements européens
Vers le renouvellement urbain des ZAE ?
L’urbanisme monofonctionnel de zones des années 1960 et 1970 a encouragé l’aménagement de zones d’activité dont le nombre n’a fait que croître et dont la qualité urbaine est souvent problématique. Désormais, les collectivités cherchent les solutions techniques et financières favorables à la requalification des ZAE dans ce ...
L’AITF exprime son soutien à Charlie Hebdo
L'Association des ingénieurs territoriaux de France a publié un communiqué en réaction à l'attentat perpétré au siège de Charlie Hebdo mercredi 7 janvier 2015.
Le projet de « DUME » soumis à consultation
Ce projet de modèle européen de document unique de marché européen est disponible.
Foncier public : les premières cessions se concrétisent enfin
La commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (CNAUF), présidée par Thierry Repentin, a rendu son premier rapport le 7 janvier, et tire les enseignements des premières cessions réalisées.
Métropole du Grand Paris : Marylise Lebranchu desserre l’étau
Pour la première fois, ce 7 janvier, la ministre de la Décentralisation s’est prononcée en faveur de l’octroi de la personnalité morale et d’une fiscalité propre aux territoires de la métropole du Grand Paris. Un dispositif à vocation transitoire.
Un rapport veut « renouer la confiance publique »
Vingt propositions figurent au sein du rapport remis, mercredi 7 janvier, au président de la République par Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP).
Loi de finances pour 2015 : les dispositions relatives aux collectivités
La loi de finances pour 2015 a été définitivement adopté par l'Assemblée nationale le 18 décembre 2014, de même que la loi de finances rectificative pour 2014 et la loi de programmation des finances publiques (LPFP) pour la période 2014-2019. Rappel des principales dispositions concernant les collectivités territoriales.
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PLF 2015 : une baisse des dotations sans concession ?Métropoles et règles comptables : les textes publiés fin 2014
Plusieurs textes relatifs aux nouvelles métropoles, aux différentes instructions budgétaires et comptables et à la fiscalité locale ont été publiés fin décembre.
[Exclusif] Un projet d’accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique en passe d’aboutir
Un projet d'accord-cadre sur la qualité de vie au travail dans la fonction publique devrait aboutir jeudi 8 janvier 2014. Exposé des principales mesures.
