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Economie - Page 1517

Finances 27/10/2006

Retrouvez tous les documents présentés par les intervenants lors du Club Finances du 18 octobre.

Devant près d'une centaine de décideurs financiers des collectivités locales, les intervenants du Club Finances du 18 octobre, ont détaillé la situation financière des collectivités, puis les démarches de types Lolf. Les documents présentés à cette occasion sont téléchargeables sur le site du Club Finances (rubrique « Actualités du ...

Finances 27/10/2006

Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Audits de modernisation

Lancement de la 5ème vague des audits de modernisation : un an après sa création, le programme d'audits de modernisation est riche de 127 audits, couvrant un périmètre de plus de 120 milliards d'euros. La 5ème vague a été lancée le 17 octobre 2006, les rapports des audits de la 4ème vague sont en cours de publication et les conclusions ...

Développement économique 27/10/2006

Sur le site du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie (MINEFI) dédié aux collectivités territoriales – Pôles de compétitivité

François Loos, ministre délégué à l'industrie, a reçu le 25 octobre, à sa demande, Alain Rousset, président du conseil régional d'Aquitaine et président de l'association des régions de France (ARF). Pour lire la suite de l'article, cliquez sur le lien suivant :

Développement économique 27/10/2006

Sur le site Projet de territoires (ETD) – Base de données Agendas 21

Inauguré en février dernier, l'observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales s'était donné comme première mission la constitution d'une base de données recensant les opérations des collectivités en matière d'agendas 21 ou de développement durable. C'est désormais chose faite. Depuis le 13 octobre la banque ...

Développement économique 26/10/2006

Midi Pyrénées. La région s’engage dans la construction d’une filière bovine franco espagnole

Le conseil régional Midi-Pyrénées a attribué le 19 octobre une subvention de 60 000 euros pour soutenir un projet de coopération transfrontalière d'élevage bovin de qualité entre Midi Pyrénées et les régions espagnoles d'Aragon et de la Rioja. Cette initiative s'inscrit dans le cadre du programme européen Interreg IIIA développé ...

Marchés publics 26/10/2006

Recensement

L'arrêté organisant le recensement des marchés publics en France devrait prochainement être publié. L'association des acheteurs des collectivités locales, consultée sur le projet de texte, estime que le seuil de 4000 euros à partir duquel une information sur le marché doit être transmise est trop bas. Elle propose une procédure ...

Marchés publics 26/10/2006

Ile-de-France. A propos du contrat Transilien, la question « du patriotisme économique est posée », selon FO-métallurgie

FO-métallurgie a affirmé le 27 octobre dans un communiqué que "la question du patriotisme économique se pose à nouveau" au lendemain de l'attribution du contrat Transilien au groupe canadien Bombardier aux dépens du Français Alstom. "Il ne convient en aucun cas de juger le fondement de cette décision, mais dans le cadre du soutien à ...

Justice, jurisprudence 26/10/2006

Haute-Normandie. La justice rejette la demande de suspension des travaux du réacteur nucléaire à Flamanville

Le tribunal administratif de Caen a rejeté le 26 octobre le recours en référé déposé par six associations de défense de l'environnement demandant la suspension des travaux de construction du réacteur nucléaire EPR à Flamanville (Manche).Les associations (Sortir du nucléaire, Greenpeace, Confédération paysanne, le Crilan, UFC Que ...

Justice, jurisprudence 26/10/2006

Alsace. Trois plans de reprise ont été examinés pour l’écomusée

La chambre commerciale du tribunal de grande instance (TGI) de Colmar a annoncé le 27 octobre l'existence de trois plans de continuation pour l'Ecomusée d'Alsace d'Ungersheim (Haut-Rhin) et confirmé la poursuite de la procédure de sauvegarde jusqu'au 21 mars 2007. Le procureur de la République, Pascal Schultz, n'a pas souhaité commenter ...

Finances 26/10/2006

Arthuis estime que l’impact des audits de modernisation est «trop marginal»

Les audits de modernisation de l'Etat lancés par le gouvernement constituent une démarche "pertinente et prometteuse" mais qui doit être élargie et perfectionnée, a estimé le 26 octobre Jean Arthuis (UDF), président de la commission des Finances du Sénat. M. Arthuis présentait à la presse les conclusions de son "audit des audits" lancés ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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