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Economie - Page 1438

Emploi 07/09/2007

Sur le site du Premier ministre – Qu’est-ce-que le revenu de solidarité active ?

Un Questions-réponses sur le Revenu de solidarité active est en ligne sur le site du Premier ministre.

Europe 07/09/2007

Dans le Journal officiel de l’Union européenne – Services postaux

Le Journal officiel de l'Union européenne publie un avis des régions sur «les Services postaux de la Communauté».

Développement économique 07/09/2007

Alsace. La Fonderie réconcilie Mulhouse avec son passé industriel

Sur les terres alsaciennes, Nicolas Sarkosy a inauguré la Fonderie, le nouveau campus mulhousien. Celui-ci s'élève sur les vestiges de l'ancienne usine SACM, société alsacienne de construction mécanique des années 1920. 2000 étudiants seront accueillis cette année. Il abritera aussi un centre d'art contemporain, les archives de la ville ...

Social 06/09/2007

Bretagne. L’Ille-et-Vilaine expérimentera le RSA

Martin Hirsch, haut commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, s'est rendu en Ille-et-Vilaine, le 6 septembre, pour rencontrer les partenaires du revenu de solidarité active (RSA), qui sera expérimenté dans 3 territoires du département (Rennes, Janzé et Vitré) à partir de novembre, pour trois ans. Ce dispositif, cofinancé ...

Finances 06/09/2007

Fonds structurels : le décret sur les règles d’éligibilité vient de paraître

Le décret fixant les règles d'éligibilité aux fonds structurels a été publié au «Journal officiel» du 4 septembre. Le décret 2007-103 du 3 septembre répond aux exigences de la programmation 2007-2013, qui prévoient que les règles sont définies au niveau national. Il précise donc quels types de dépenses et de frais sont éligibles.

Développement économique 06/09/2007

Languedoc-Roussillon. La région s’apprête à ouvrir des antennes à Milan, Shanghai et Londres

Après avoir inauguré en décembre 2006 une maison du Languedoc-Roussillon à Bruxelles, la région s'apprête à créer plusieurs nouvelles antennes à l'étranger. Son président, Georges Frêche, a annoncé trois ouvertures prochaines : à Milan, le 6 octobre ; à Shanghai, le 3 novembre ; et à Londres, à la fin 2007 ou au début de 2008.La ...

Justice, jurisprudence 05/09/2007

Paca. Dans le Var, un bar situé près d’une église va devoir fermer ses portes

Le gérant d'un bar-tabac-jeux de La Motte (Var) a été condamné, le 5 septembre, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence à fermer son établissement, au motif que celui-ci est situé trop près d'une église.Erick Beruti, gérant du bar des Cascades, implanté à 38 mètres de l'église Saint-Victor, devra également acquitter une amende de 50 ...

Développement économique 05/09/2007

Midi-Pyrénées. Le financement des trois pôles de compétitivité toulousains dans les starting-blocks

Rentrée chargée pour Aéronautique, espace et systèmes embarqués (AESE), Agrimip et Cancer bio santé. Le nouveau préfet de région Midi-Pyrénées Jean-François Carenco, a réuni le 31 août leurs présidents, Jean-Marc Thomas, Alain Chatillon et Roland Bugat, pour évoquer la gouvernance de ces trois pôles toulousains, l'accès aux ...

Marchés publics 04/09/2007

Midi-Pyrénées. JCDecaux SA remporte l’appel d’offres de vélos en libre service à Toulouse

Après Lyon, Villeurbanne, Marseille, Aix-en-Provence et Paris, Toulouse est la septième ville française à avoir confié au groupe français d'affichage et de mobilier urbain JCDecaux la mise en place de ses vélos en libre service. La société a annoncé le 3 septembre avoir remporté ce marché. Le contrat, d'une durée de quinze ans ...

Finances 04/09/2007

Fonds structurels européens. Règles nationales d’éligibilité

Un décret fixe les règles nationales d'éligibilité des dépenses des programmes cofinancés par les fonds structurels pour 2007-2013. Sont concernées l'éligibilité des dépenses au Fonds européen de développement régional (Feder), mais également celle au Fonds social européen (FSE). Une dépense est éligible à une participation de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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