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Economie - Page 1438
Développement durable
Le premier rapport de la Commission européenne sur le développement durable est disponible en ligne.
Basse-Normandie. Du cidre normand dans les discothèques chinoises
A l'origine de ce marché, un voyage dans la province du Fujian, organisé en septembre 2006 par le conseil régional de Basse-Normandie. Parmi la dizaine d'entreprises présentées en Chine : la cidrerie Viard, de Bayeux (14). «Nous avons accepté de faire partie de la délégation bas-normande, parce que la filière cidricole traverse une ...
Rhône-Alpes. Le conseil général de la Loire débouté dans ses poursuites contre Rohmer
Le tribunal de grande instance de Montbrison (Loire) a débouté le conseil général de la Loire dans ses poursuites en "diffamation" contre le cinéaste Eric Rohmer pour son film "Les amours d'Astrée et de Céladon", a-t-on appris le 30 octobre de source judiciaire. Dans son ordonnance rendue le 29 octobre, le TGI déclare "irrecevables ...
Les petites villes saisissent le Sénat sur les relations financières Etat-collectivités
L'Association des petites villes de France a saisi le Sénat pour attirer son attention sur la «très nette dégradation des relations financières entre l'Etat et les collectivités locales» en 2008. Les élus regrettent notamment l'adoption par l'Assemblée nationale de l'article 12 du projet de loi de finances, suivant lequel les dotations de ...
Les élus de montagne positivent un aspect du réchauffement climatique
Lors du 23e congrès de l'association nationale des élus de montagne (Anem) qui s'est tenu à La plaine (67) le 26 octobre, les membres de cette association ont misé sur l'évolution du climat pour demander une redynamisation du tourisme toute l'année. Les massifs montagneux peuvent se présenter comme des zones refuges et attractives en été ...
Sur le site du Forum de la performance – Evolution de la dépense publique
«PLF 2008 : rapport sur la dépense publique et son évolution», établi par le ministère du Budget. Document à télécharger .
Bretagne. L’Etat condamné pour prolifération des algues vertes en Bretagne
L'Etat a été condamné le 25 octobre à verser 2.000 euros de dommages et intérêts à l'association Eau et rivières de Bretagne par le tribunal administratif de Rennes qui l'a jugé responsable de la prolifération des algues vertes sur le littoral breton. L'Etat devra en outre verser un euro symbolique à Eau et rivières de Bretagne, ainsi ...
Sur le site du Conseil de la Concurrence – Commerce
Avis n°07-A-12 du 11 octobre 2007, relatif à la législation relative à l'équipement commercial, du Conseil de la concurrence. Document à télécharger .
Corse. La collectivité territoriale garde son budget
Le tribunal administratif de Bastia (Haute-Corse) a rejeté le 25 octobre une demande d'annulation du vote du budget 2007 de la Collectivité territoriale de Corse (CTC). La requête avait été déposée par un élu de l'opposition, Alex Alessandrini (PRG). Le 8 mars, le vote s'était soldé par une égalité des voix (25) pour et contre le ...
Sur le site de la documentation française – Autonomie
«Construire un nouveau champ de protection sociale», rapport annuel 2007 de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie. Document à télécharger .
