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Economie - Page 1439
Après les magistrats financiers, la justice se penche sur le dossier Bernardini à Istres
Trente mois de prison avec sursis, une amende d'un million de francs et cinq ans d'inéligibilité ont été requis au tribunal correctionnel d'Aix en Provence à l'encontre de François Bernardini, ancien adjoint aux finances de la ville d'Istres et président du Conseil général des Bouches du Rhône de mars à juillet 1998, date à laquelle il ...
Marseille Aménagement élue SEM de l’année 2000
La SEM des Bouches-du-Rhône Marseille Aménagement a été élue mardi 12 septembre SEM de l'année 2000 par un jury réuni par la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte (FNSEM) et présidé par l'architecte-paysagiste Alexandre Chemetov. Marseille Aménagement a été distinguée pour la restructuration urbaine du centre-ville ...
Le maire relaxé au pénal
Bernard Drapeau, maire de Courçon d'Aunis (990 hab., Charente-Maritime) a été relaxé au pénal par le tribunal de grande instance de La Rochelle au bénéfice de la nouvelle loi sur la responsabilité pénale. Le maire de Courçon était poursuivi pour homicide involontaire après la mort d'un adolescent, en mai 1999, écrasé par la chute ...
Baisse d’impôts : l’AMF regrette l’absence de débat
Dans un communiqué diffusé vendredi 1er septembre, l'association des maires de France (AMF), tout en " constatant avec satisfaction les baisses d'impôts annoncées " par Laurent Fabius, ministre de l'économie et des finances, regrette " l'absence de débat et de dialogue préalable avec les élus locaux, notamment sur le principe de la ...
E-days 2000 au Touquet : pour comprendre les enjeux du Net
Pendant trois jours, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Boulogne-sur-Mer et de la Côte d'Opale organise un salon du multimédia. Les e-days 2000, qui se tiendront les 6, 7 et 8 octobre au Salon de l'Europe au Touquet, visent à sensibiliser les collectivités locales, les entreprises, les professionnels de l'enseignement mais aussi le grand ...
La municipalité de Vitrolles condamnée en appel pour le licenciement de 31 contractuels il y a trois ans
Après le tribunal administratif, la cour administrative d'appel de Marseille a condamné dans un arrêt rendu le 27 juin et notifié à la commune fin juillet la ville de Vitrolles dans l'affaire du licenciement de 31 contractuels. La juridiction d'appel a estimé que la délibération du 30 août 1997 était entachée de vice de forme en raison ...
Les départements s’opposent à la suppression de la vignette
La suppression de la vignette, évoquée dans le cadre du plan triennal de baisse des impôts, ne ferait pas que des heureux. Seuls bénéficiaires de cette taxe qui leurs rapporte 13 milliards de francs par an, les conseils généraux voient en effet dans cette mesure un nouveau coup porté à l'autonomie fiscale des collectivités locales. Pour ...
Une crèche de Haute-Garonne menacée de fermeture pour manque d’hygiène
Au nom du principe de précaution, le Conseil général de la Haute-Garonne a retiré, le 10 août dernier, l'agrément à une crèche de l'agglomération toulousaine. L'établissement est suspecté de non respect des règles élémentaires de sécurité et d'hygiène. "Les nombreuses injonctions étant restées sans effet, le Conseil général et ...
L’Ouest et le Sud de la France créé plus d’emploi que le Nord et l’Est
Si toutes les régions françaises ont connu une croissance de l'emploi salarié en 1997 et 1998, celle-ci a particulièrement été sensible dans l'Ouest et le Sud. Tel est le principal résultat d'une récente enquête de l'Insee. Ainsi alors que l'emploi salarié a augmenté de 2,8% en France métropolitaine durant cette période, ce taux a ...
La Seine et Marne lance son site de proximité
Entièrement consacré au département de la Seine et Marne, le site autour-de-moi.com est présent sur la Toile depuis une semaine. Y sont répertoriés les artisans, commerçants, associations, mairies, PME, organismes de santé et administrations de toutes les villes du 77. De même, les internautes peuvent y trouver toute l'actualité du ...
