- Accueil
- Economie
Economie - Page 1391
Languedoc-Roussillon. Le conseil général de la Lozère diffuse son premier magazine
Le premier numéro du trimestriel Couleurs Lozère, édité par le conseil général, sera distribué cette semaine dans 33.000 boîtes aux lettres. La Lozère était sans doute l'un des derniers départements où le conseil général n'éditait pas sa propre publication. «À travers des reportages sur l'activité du conseil général, mais aussi ...
Nord-Pas-de-Calais. Coup de pouce à la création d’entreprises solidaires
Les organismes de financement Nord Actif et Inseraction 62, membres du réseau France Active (*), lancent un fonds de soutien à la création ou le développement d'entreprises solidaires. Appuyé par la le conseil régional, les départements du Nord et du Pas-de-Calais, la Caisse des dépôts et l'Etat, le Fonds d'investissement pour le ...
Nord-Pas-de-Calais. La région mobilise 240 millions sur trois ans pour doper l’innovation
Aux grands maux les grands remèdes : la région Nord-Pas-de-Calais va mobiliser pas moins de 240 millions d'euros en trois ans pour relever le niveau particulièrement bas de l'innovation et la valorisation de la recherche. Le conseil régional, qui pilote l'opération, va injecter pour sa part 20 millions d'euros par an, aux côtés d'Oseo (14,7 ...
Projet de loi sur le RSA : des collectivités locales et des associations réagissent
Le projet de loi généralisant le revenu de solidarité active (RSA) et réformant les politiques d'insertion a été adopté le 3 septembre 2008 en conseil des ministres. "La Gazette des communes" a demandé à des représentants concernés des collectivités locales et du secteur associatif ce qu'ils en pensent. Yves DAUDIGNY,président de la ...
Rapport sur l’innovation et la compétitivité des régions
Le 26 août 2008, le Conseil d'analyse économique a remis à Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'industrie et de l'emploi, un rapport intitulé "Innovation et compétitivité des régions". Ce document présente un état des connaissances actualisé sur l'importance du facteur territorial dans les mécanismes de l'innovation et avance ...
Fonds structurels
A lire, un document d'août 2008 sur les fonds structurels : la programmation française de développement rural.
Dématérialisation : les acheteurs publics plus mobilisés que les entreprises
Au 1er janvier 2010, les pouvoirs adjudicateurs (Etat, collectivités locales et établissements publics) pourront rendre obligatoire dans le cadre des marchés passés selon une procédure formalisées, la transmission des candidatures et des offres par voie électronique (article 56 du code des marchés publics).C'est dans cette perspective que ...
Inventaire des impôts locaux
Le ministère de l'Intérieur (DGCL) publie l'inventaire des impôts locaux (août 2008) en 4 parties.Fiscalité directe ; Taxes d'urbanisme ; Droits de mutation ; Autres droits et taxes indirects.
Haute-Normandie. L’Eure généralise ses plates-formes RMI
Le département de l'Eure va généraliser, d'ici la fin novembre, ses plates-formes RMI qui permettent l'ouverture de l'ensemble des droits (RMI, CMU) et l'initialisation du parcours d'insertion avec sa contractualisation très précoce.Testée par les unités territoriales d'action sociale (Utas) de Pont-Audemer et Louviers, cette initiative ...
Tour de passe-passe sur les dotations ?/ Interview audio de Philippe Laurent
Alors que le projet de loi de finances sera présenté au comité des finances locales le 23 septembre, spéculations et bruits de couloirs vont bon train concernant le périmètre et l'indexation de l'enveloppe normée des dotations de l'Etat aux collectivités.Ainsi, selon certains, le fonds de compensation de la TVA pourrait au final être ...
