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Economie - Page 1139
Les allocataires du RSA fin mars 2012 – Etude
La Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) a produit en juin 2012 une étude sur les allocataires du RSA fin mars 2012. Cette dernière fait état de 2,06 millions de bénéficiaires, dont environ 200 000 dans les DOM.Le nombre de bénéficiaires du RSA socle (ex-RMI) progresse de près de 1,2 % entre décembre 2011 et mars 2012 ...
Conditions de demandes de précisions et de compléments au stade de la candidature et de l’offre
La Direction des affaires juridiques (DAJ), soucieuse de rappeler les principes de transparence et d’égalité de traitement qui gouvernent la procédure dans les marchés publics, a publié, le 19 juin, une fiche pratique relative aux demandes de précisions et de compléments susceptibles d’être demandés par le pouvoir adjudicateur en ...
TP : des gains élevés pour les entreprises non délocalisables
L’allégement fiscal dont bénéficient les entreprises grâce à la suppression de la taxe professionnelle va au-delà des seules activités délocalisables.
Les contrats passés par les structures « in house »
Collaborer en « in house » autorise, certes avec un partenaire, à s’affranchir de l’application du droit de la commande publique. Pour autant, obligations de publicité et de mise en concurrence ne disparaissent pas. Elles sont simplement repoussées au niveau de la structure « in house ».
Quatre nouveaux ministres pour un remaniement très politique
Le gouvernement Ayrault 2 compte depuis jeudi 21 juin 2012 quatre nouveaux ministres. Des membres de la première équipe changent d'attribution comme Delphine Batho (Ecologie) ou Nicole Bricq (Commerce extérieur), après un mini-remaniement plus politicien que technicien, consécutif aux législatives.
Cet article fait partie du dossier :
Gouvernement Hollande-Ayrault : périmètres, équipes et lettres de mission
La ministre de l’Egalité des territoires et du logement présente sa feuille de route aux Dreal
Réunis mercredi 20 juin 2012 à l’initiative de Cécile Duflot, les directeurs régionaux de l’environnement, de l’aménagement et du logement (Dreal) se sont vus détailler leur feuille de route pour les mois à venir, dont quelques nouveautés.
Le ministère lance une concertation auprès des élus pour améliorer le pilotage du Plan national très haut débit
Lors du changement de présidence de la Mission Ecoter mercredi 20 juin 2012, René Souchon, président de la région Auvergne, et Gilles Quinquennel, président de Manche Numérique, relataient leur entrevue la veille avec la nouvelle ministre chargée de l’Economie numérique, Fleur Pellerin.
En Basse-Normandie, le développement des énergies marines renouvelables (EMR) passe par leur acceptabilité
Une journée d'échanges autour du développement des énergies marines renouvelables a été organisée mercredi 20 juin 2012 à Caen, première pierre d’une prise en compte de l'acceptabilité sociale des infrastructures nécessaires à cette nouvelle filière industrielle en Basse-Normandie.
Les pôles de compétitivité, bien ancrés dans le paysage français
Le deuxième rapport d’évaluation des 71 pôles de compétitivité a été publié le 19 juin 2012. Dans l’ensemble, cette évaluation révèle de bons résultats du point de vue de l’innovation ainsi que de l’impact sur les entreprises. Les auteurs de l’évaluation formulent 7 recommandations pour rendre la démarche plus performante.
L’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) souhaite multiplier les conventions avec les collectivités
A l’occasion des 3e Journées nationales de l’archéologie, organisées du 22 au 24 juin 2012 dans toute la France par l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), la Gazette, partenaire de l’événement, fait le point sur les relations entre les acteurs de ce secteur, archéologues, collectivités et ...
