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Economie - Page 1026

Economie 05/06/2013

La Bretagne oriente son industrie agricole vers l’autonomie des agriculteurs – Michel Morin, vice-président à l’agriculture au conseil régional

Alors que les annonces de licenciements se multiplient dans les entreprises agro-alimentaires bretonnes (Doux, Gad, Marine Harvest), et que les éleveurs de porcs ont manifesté le mardi 4 juin 2013 à Rennes, Saint-Brieuc ou Vannes, Michel Morin, vice-président à l'agriculture au conseil régional de Bretagne fait le point sur le rôle de la ...

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Copyright : Phovoir
Immobilier 05/06/2013

Tout savoir sur la vente en état de futur achèvement (VEFA)

Egalement nommée vente sur plan, cette technique contractuelle de droit privé est prisée par les collectivités locales soucieuses de réaliser leurs programmes immobiliers au meilleur coût et dans les meilleurs délais.

Intercommunalité 04/06/2013

Trois conseils généraux du Centre vont lancer leurs premières mutualisations

L’assemblée interdépartementale des départements d’Eure-et-Loir, de Loir-et-Cher et du Loiret réunie lundi 3 juin 2013 à Orléans a acté des partenariats dans 20 domaines.

[Décryptage] Acte III de la décentralisation 04/06/2013

Gestion des milieux aquatiques : un pilotage en eaux troubles

Deux chefs de file – métropoles et communes – là où les Etablissements publics territoriaux de bassin devaient au départ être à la manœuvre, et zéro ressource affectée. La prévention des inondations s’est embourbée au fil des diverses versions du projet de loi de décentralisation.

Cet article fait partie du dossier :

Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pas
ciseaux Une gazette
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ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 04/06/2013

Projet de loi « métropoles » : le Sénat continue le travail de sape

Depuis quatre jours, les sénateurs continuent en séance publique le travail de sape entamé par la commission des lois sur le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, en allant même plus loin qu'elle. Preuve que les représentants des collectivités - si d'aucuns avaient encore des ...

michelin
Copyright : D.R.
Police municipale 04/06/2013

Réforme des PM : toujours pas de calendrier mais de nouvelles précisions

A l’occasion de la rencontre du Club prévention sécurité organisée à Artigues (Gironde) le 28 mai, le représentant du groupe de contact « PM » au ministère de l’Intérieur s’est montré très prudent sur le calendrier de la réforme mais a apporté de nombreuses précisions sur les dossiers en cours.

Cet article fait partie du dossier :

Les polices municipales à l’heure de la réforme
Laïcité 04/06/2013

Laïcité: les députés UMP reviennent à la charge après l’affaire de la crèche Baby Loup

L'UMP revient à la charge, jeudi 6 juin 2013 à l'Assemblée, sur la laïcité, avec une proposition de loi sur la neutralité religieuse dans les entreprises et associations, qui fait suite à l'annulation, en mars, par la Cour de cassation, du licenciement d'une employée voilée de la crèche privée Baby Loup.

1 Transport 04/06/2013

Corse, l’Assemblée nationale devrait constituer une commission d’enquête sur la SNCM

L'Assemblée nationale devrait décider le 12 juin 2013 la constitution d'une commission d'enquête "sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM)", proposée par les députés radicaux de gauche, a-t-on appris mardi de source parlementaire.

Marchés publics 04/06/2013

Concession de plages : le maire de Sète en garde à vue à Montpellier

Le maire UMP de Sète, François Commeinhes, a été placé en garde en vue mardi dans les locaux du SRPJ de Montpellier dans le cadre d'une enquête préliminaire sur l'attribution d'une quinzaine de bars de plage, a-t-on appris de source proche du dossier.

ESS 04/06/2013

Financement de l’économie sociale et solidaire par BPI France – Rapport

Nicolas Dufourcq, directeur général de bpifrance, a remis le 31 mai 2013 à Benoît Hamon un rapport qui préfigure la mise en place des outils nécessaires au financement des entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS).

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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