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Actualité - Page 2321

Capture macron1
Copyright : JCR
Décentralisation 05/04/2019

Emmanuel Macron boucle son tour de France

Pour sa dernière étape dans son périple en Corse, le 4 avril, Emmanuel Macron a fait le teasing de son "agenda rural" et défendu les mesures de la loi santé pour combattre les déserts médicaux.

vue aérienne1
Copyright : EPA Sénart - Laurent Descloux.
Aménagement du territoire 05/04/2019

Quatorze propositions pour rétablir l’équilibre urbain-rural

Les députés Thibaut Bazin et Jean-Claude Leclabart ont présenté le 3 avril les conclusions de la mission flash sur l'équilibre entre territoires urbains et ruraux, dont ils sont rapporteurs. Ils appellent à une nouvelle politique d'aménagement du territoire, qui soutiendrait les complémentarités entre ces deux types d'espaces.

©Calvinius CC BY SA 3.0
Copyright : D.R.
Archives 05/04/2019

Le droit sous toutes les coutures au Forum des archivistes

Le Forum des archivistes 2019 se tient à Saint-Etienne depuis le 3 et jusqu'au 5 avril 2019. Le droit à la protection des données personnelles et le droit d'accès ont notamment fait l'objet de conférences lors du premier jour.

RIC
Copyright : Cap vid BFMTV
1 Gilets jaunes 05/04/2019

Une démocratie plus directe, la solution à tous les maux ?

Et si la solution à la crise des Gilets jaunes passait par une refonte de notre démocratie actuelle ? Après avoir exploré, la semaine dernière, les pistes d’une refonte des modes électifs, la Gazette s’interroge cette fois-ci sur la mise en place d’une démocratie plus « directe ». Un levier de gouvernance où les collectivités ...

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir
Agenda 05/04/2019

Finances locales : l’essentiel de la semaine du 1er au 7 avril

Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

alcoolemie
Copyright : -
Sécurité routière 05/04/2019

Contrôle d’alcoolémie : doit-on tenir compte d’une marge d’erreur technique ?

La technologie est loin d’être parfaite. Peut-on se fier aux données fournies par les appareils de mesures, notamment en matière de taux d’alcoolémie ? La question a été posée à la plus haute juridiction pénale française dans un cas de poursuite d’un automobiliste pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique. Sa décision ...

andrhgct
Copyright : Claire Boulland
Projet de loi de transformation de la fonction publique 05/04/2019

Réforme de la fonction publique : teasing des débats parlementaires

Les débats sur le projet de loi de transformation de la fonction publique s’annoncent musclés dans l’hémicycle. Les parlementaires de tous bords en ont livré un avant-goût lors d’une soirée organisée, jeudi 4 avril, par l’association nationale des DRH de grandes collectivités

Symadrem 4
Copyright : Symadrem
fiscalité locale 05/04/2019

La taxe Gemapi risque-t-elle d’être remise en cause ?

35% des intercommunalités ont décidé d'instaurer la taxe Gemapi sur leur territoire, un succès non négligeable. Mais les bouleversements et échéances à venir - suppression de la taxe d’habitation, Grand débat national, élections municipales 2020 - auront-ils raison de la montée en puissance de cette taxe ? Décryptage.

bonne-meunier
Copyright : Isabelle Raynaud
Grand âge 05/04/2019

Financer la dépendance : les propositions des sénateurs

Une semaine après la remise à Agnès Buzyn du rapport sur la prise en charge de la dépendance, deux sénateurs ont présenté leur étude, axée uniquement sur le financement. Et les solutions proposées ne sont pas celles privilégiées par le gouvernement...

banlieue-quartier-QPV-politique-ville
Copyright : Bruno Bernier / AdobeStock
dotations 05/04/2019

La liste des 200 communes éligibles à la dotation politique de la ville est publiée

Les communes qui pourront prétendre cette année à la dotation politique de la ville sont désormais connues. Une note d'information, co-signée par la DGCL et le CGET, en a détaillé la liste -ainsi que les enveloppes départementales- aux préfets, tout en leur rappelant les nouveaux critères d'éligibilité.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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