Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité - Page 3000

Finances 13/10/2009

Lille Métropole « contaminée » par des produits structurés

36% de la dette de la communauté urbaine de Lille (LMCU) sont adossés à des produits hautement spéculatifs. Tel est le constat assez alarmiste dressé par le cabinet Michel Klopfer dans un audit réalisé pour le compte de l'EPCI nordiste.

Finances 13/10/2009

Sortie de crise : les régions d’Europe réitèrent leurs critiques vis-à-vis de Bruxelles

«Pas consultées». La présidente de l'Assemblée des régions d'Europe (ARE), Michèle Sabban ne mâche pas ses mots pour évoquer l'absence, selon elle, des régions dans la conception du plan de relance économique de la Commission européenne. S'exprimant à l'occasion d'une conférence organisée par le conseil régional d'Ile-de-France, 12 ...

Finances 13/10/2009

Repenser les budgets : les propositions de Michel Dinet en faveur de l’investissement humain – Interview audio

Le président du conseil général de Meurthe-et-Moselle veut identifier les dépenses sociales assimilables à des «investissements humains» et adopter une nouvelle nomenclature pour les budgets des conseils généraux.

12/10/2009

Projet de loi : l’Etat veut occuper le terrain

Le projet de loi sur le Grand Paris présenté en conseil des ministres le 7 octobre prévoit la création d'une société détenue majoritairement par l'Etat. Celle-ci pourra disposer d'un « droit de préemption à titre principal ». Analyses et réactions.

Transports 12/10/2009

«Le contournement de Paris est un dossier d’ampleur européenne » – Interview de Jean-Paul Huchon, président de la région Ile-de-France

Le président (PS) de la région Ile-de-France tente d'obtenir le soutien financier de l'Union européenne pour un projet concernant le fret.Quelle est la raison de votre présence à Bruxelles pour la région Île-de-France? Nous avons changé de locaux, changé de dimension à Bruxelles. C'est une structure d'intervention auprès de la ...

Marchés publics 09/10/2009

Décryptage du nouveau CCAG travaux – Interview de Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés

Document important dans l'exécution des marchés publics, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) travaux constitue un cadre dans ce domaine. Cette refonte, longtemps attendue, est décryptée, en exclusivité, par Jérôme Michon, professeur en droit des marchés publics et privés à l'école spéciale des travaux publics, du ...

Décentralisation 09/10/2009

Transfert des parcs de l’équipement : le Parlement repousse au 15 décembre la limite de signature des conventions

La commission mixte paritaire qui s'est réunie le 7 octobre pour décider d'une version définitive du projet de loi sur les transferts des parcs de l'équipement a décidé de repousser un des dates limites de signature de la convention de transfert entre le préfet et le département. Le report au 15 décembre 2009 de cette date, fixée au 1er ...

Finances 09/10/2009

Exclusif – Chambres régionales des comptes : le détail du projet de loi unifiant la Cour et les CRC

Le projet de loi portant réforme des juridictions financières doit unifier les chambres régionales des comptes (CRC) et la Cour des comptes, créer des chambres interrégionales des comptes, et renforcer le rôle des magistrats financiers en matière d'évaluation des politiques publiques. Ce texte provoque une levée de boucliers du syndicat ...

Justice, jurisprudence 08/10/2009

Rhône-Alpes. Selon le tribunal administratif de Lyon, le cinéma Pathé n’est pas un partenaire de la carte M’ra

Le tribunal administratif de Lyon a débouté Pathé qui contestait la décision de la région Rhône-Alpes de ne pas faire figurer son cinéma Pathé République, au centre de Lyon, dans la liste des partenaires de la carte M'ra. Cette dernière permet aux lycéens et apprentis de bénéficier d'avantages (gratuité ou réductions) pour l'achat ...

Développement économique 08/10/2009

Centre. L’Indre-et-Loire rechigne à payer pour un parc d’activité en partie vide

Le conseil général d'Indre-et-Loire veut se mobiliser pour sauver le parc d'activité Isoparc situé au sud de Tours sur la commune de Sorigny près de Montbazon. Réuni en session le 30 septembre le conseil général a examiné un audit sur l'avenir de ce parc qui reste en partie vide après plusieurs années de commercialisation. Lancé par le ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement