Fiscalité - Page 225
Plan de relance : le FCTVA au coeur des discussions parlementaires sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009 / Reportage vidéo
Les députés ont commencé le 7 janvier 2009 l'examen en séance plénière du projet de loi de finances rectificative pour 2009 relatif au plan de relance de l'économie annoncé le 4 décembre 2008 par le président de la République. L'implication des collectivités locales est particulièrement attendue par l'Etat au travers des contrats de ...
Vers une hausse de 8% du budget et fiscalité du conseil général du Puy-de-Dôme
Le conseil général du Puy-de-Dôme a voté un budget primitif 2009 en hausse de 8% à 697,18 millions d'euros dont 159,22 pour les recettes d'investissements qui augmentent de 11,7%. Les recettes de fonctionnement s'élèvent à 537,96 millions d'euros (+ 4,8%) par rapport à 2008 mais les dépenses progressent de 7,68% (35,2 millions d'euros) ...
Le conseil général du Cantal réduit ses investissements de 8,76%
En augmentation de 1%, le budget primitif 2009 du conseil général du Cantal s'établit à 258 millions d'euros dont 157 millions d'euros pour les dépenses de fonctionnement qui progressent de 8,50%. À 101 millions d'euros, la section d'investissement régresse quant à elle de 8,76% malgré l'apport de 15 millions d'euros prélevés sur les ...
Limousin. Le conseil régional hausse son budget primitif de 3,7% afin de «limiter les dégâts» et de résister à la crise
Pour le président (PS) Jean-Paul Denanot, les comptes de sa région donnent la priorité à la lutte en faveur de l'emploi et des entreprises, malgré un écart de dotation de l'Etat évalué à - 4 millions d'euros pour 2009. Pour répondre à la crise, le Limousin compte adopter, notamment, des actions d'aides vers les acteurs du BTP local mais ...
Limousin. Budget 2009 : La Creuse, en baisse démographique, affronte la crise par l’emprunt et la fiscalité
Avec 194, 837 millions d'euros, le budget 2009 connaît en Creuse une hausse de 2,8% par rapport à l'an dernier, grâce à une augmentation de 2% de sa fiscalité (en deçà d'une inflation estimée à 3,6%), mais aussi à un emprunt de 17,7 millions d'euros. D'après le président du conseil général, Jean-Jacques Lozach (PS) «cette ...
Picardie. Budget 2009 : la région veut maintenir le cap malgré la crise
Les élus du conseil régional de Picardie ont adopté le 12 décembre 2008 le budget primitif pour l'année 2009. Grande première depuis l'arrivée de la majorité socialiste à la tête de la collectivité en 2004 : le budget n'augmentera que très sensiblement cette année (+ 0,7%) pour s'équilibrer à un peu plus de 1,3 milliard d'euros. Sur ...
Le département de l’Allier réduit ses investissements de 21,4% avec un budget en baisse de 3%
Le budget prévisionnel 2009 du conseil général de l'Allier passe de 449,83 à 436,26 millions d'euros est accuse ainsi une baisse de 3,02%. Dans ce contexte, c'est aux dépens des investissements (-21,4%) que la section de fonctionnement parvient à progresser pour atteindre 330,42 millions d'euros (+ 4,8%), soit 76% du budget de la ...
Le conseil régional adopte un budget primitif en baisse de près de 4% pour 2009
Dans la perspective d'une importante diminution de ses recettes : 11,36 millions d'euros de la dotation de péréquation + 4,69 millions d'euros de compensations fiscales + 20 millions d'euros liés au plafonnement de la taxe professionnelle,le conseil régional a voté un budget primitif de 626,33 millions d'euros, en baisse de 25 millions ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : Troyes opte pour une certaine prudence
La ville de Troyes (Aube) a adopté le 15 décembre son budget primitif 2009, sans les voix de la gauche et du Front national, qui ont voté contre, et du représentant du MoDem, qui s'est abstenu. Il s'élève à 108,04 millions d'euros, ventilés en 79,90 millions d'euros pour la section de fonctionnement, et 28,14 millions d'euros pour la ...
Champagne-Ardenne. Budget 2009 : investissements en baisse de 41 % à la communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne
Cités en Champagne, communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, a voté son budget primitif (BP) 2009 le 17 décembre. Il s'établit à 43,2 millions d'euros pour le budget principal, en recul de 12 % par rapport à celui de 2008. Ce BP marque en effet « la fin d'un cycle d'investissement en lien avec le contrat d'agglomération ...
