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Fiscalité - Page 225

Finances 12/01/2009

Bourgogne. Budget 2009 : le département de la Côte-d’Or emprunte pour investir

Le 15 décembre 2008, le conseil général de Côte-d'Or a adopté son budget 2009 qui s'élève à 546 millions d'euros (535 millions en 2008), dont 422,2 millions pour le fonctionnement. Sur la ligne du personnel et des moyens d'administration générale (97 millions d'euros), 5,4% d'économies ont été réalisés sur les frais d'administration ...

Finances 12/01/2009

Bourgogne. Budget 2009 : la région vote un budget «de résistance»

Le conseil régional de Bourgogne a adopté le 15 décembre 2008 un budget en hausse de 5,73%. Avec près de 774,9 millions d'euros de crédits de paiement, «c'est un budget de résistance économique», commente François Patriat, le président (PS) de la région, qui a choisi de recourir davantage à l'emprunt, en hausse de 22,7% (à 174,6 ...

Finances 09/01/2009

Sur le site des impôts.gouv.fr – Annuaire statistique 2007

L'annuaire statistique présente les données générales sur les principales évolutions des impôts. La 1ère partie traite des recettes fiscales émises et recouvrées par les réseaux comptables, la 2e partie, les impôts des particuliers, la 3e partie, les impôts des professionnels, la 4e partie, les impôts locaux, la 5e partie, le ...

Finances 09/01/2009

Centre. Budget 2009 : Blois adopte un budget «prudent et rigoureux»

Avec 95 millions d'euros (75 en fonctionnement et 20 en investissement), le budget primitif de la ville de Blois (Loir-et-Cher) voté le 18 décembre 2008 affiche un léger retrait par rapport à 2008. Ce recul (96,5 millions d'euros en 2008) s'explique d'abord par une pause de la section d'investissement qui passe de 22,5 millions d'euros à 20,1 ...

Finances 08/01/2009

Champagne-Ardenne. Budget 2009 : investissements en baisse pour le conseil général de la Haute-Marne

Le conseil général de la Haute-Marne a adopté son budget primitif 2009 le 12 décembre 2008. Il s'élève à 211,64 millions d'euros, en hausse de 1,3 % par rapport à 2008. Cette augmentation provient de l'accroissement des dépenses de fonctionnement (+8,63 millions d'euros), dû en partie à l'intégration de personnels Tos et d'agents de la ...

Finances 08/01/2009

Picardie. Budget 2009 : la crise et les transferts de charge à l’origine des hausses fiscales du conseil général de l’Oise

Le répit n'aura été que de courte durée. Le 18 décembre 2008, après un an de pause, le conseil général de l'Oise a décidé de reprendre le chemin des hausses fiscales, entamé en 2006 (+8,5%), poursuivi en 2007 (+ 7,5%), et interrompu en 2008. Pour 2009, cette hausse se montera à + 4,3% pour les ménages (taxe d'habitation, foncier bâti ...

Finances 08/01/2009

Champagne-Ardenne. Budget 2009 : emprunts en baisse, charges de personnel en hausse pour Reims Métropole

Reims Métropole, communauté d'agglomération de Reims, a adopté le 15 décembre son budget primitif 2009, qui englobe le budget principal et ses sept budgets annexes. Il s'établit à 318,14 millions d'euros, soit une hausse de 2,53 % par rapport au BP 2008. Le conseil communautaire s'est appuyé sur un audit financier plutôt préoccupant pour ...

Finances 08/01/2009

Champagne-Ardenne. Budget 2009 : Châlons-en-Champagne fait la chasse au gaspi

La ville de Châlons-en-Champagne (Marne) a adopté le 18 décembre son budget primitif 2009. Celui-ci s'élève à la somme de 69,6 millions d'euros, dont 56,4 millions d'euros pour la section de fonctionnement (en hausse de 1,45%) et 13,2 millions d'euros pour la section d'investissement (en baisse de 6,82%). 10,1 millions d'euros ont été ...

Finances 07/01/2009

Limousin. Budget 2009 : La Creuse, en baisse démographique, affronte la crise par l’emprunt et la fiscalité

Avec 194, 837 millions d'euros, le budget 2009 connaît en Creuse une hausse de 2,8% par rapport à l'an dernier, grâce à une augmentation de 2% de sa fiscalité (en deçà d'une inflation estimée à 3,6%), mais aussi à un emprunt de 17,7 millions d'euros. D'après le président du conseil général, Jean-Jacques Lozach (PS) «cette ...

Finances 07/01/2009

Picardie. Budget 2009 : la région veut maintenir le cap malgré la crise

Les élus du conseil régional de Picardie ont adopté le 12 décembre 2008 le budget primitif pour l'année 2009. Grande première depuis l'arrivée de la majorité socialiste à la tête de la collectivité en 2004 : le budget n'augmentera que très sensiblement cette année (+ 0,7%) pour s'équilibrer à un peu plus de 1,3 milliard d'euros. Sur ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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