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Bruit - Page 10

Environnement 11/12/2009

Nord pas de Calais. Grande Synthe lance un éco-quartier à forte densité sociale

La commune littorale Grande-Synthe, en périphérie de Dunkerque, lance le projet d'un ambitieux éco-quartier de 470 logements dans son quartier du Basroch, en coeur de ville. La commune a déjà inauguré il y a un an l'éco-maison Ruralzed, à vocation pédagogique en direction des habitants. Le nouveau quartier comprendra 40% de logements ...

Environnement 11/12/2009

Ministère de l’Ecologie – Pave – Guide juridique

Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services du ministère de l'Ecologie présente la réglementation en vigueur sur les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (Pave). Elle contient des conseils pratiques et méthodologiques pour les élaborer.Ministère de l'Ecologie ...

Environnement 11/12/2009

Ministère du Développement durable – Projet de loi

L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009

Environnement 09/12/2009

Le Grand Douaisis veut contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique

Les collectivités du grand Douaisis ont signé mardi soir leur charte d'engagement pour lutter contre le réchauffement climatique. L'initiative a ceci d'original que le plan climat territorial est porté par le syndicat mixte du Scot, rassemblant pas moins de quatre intercommunalités(*), 65 communes et 250.000 habitants. Ce montage est ...

Environnement 08/12/2009

L’agglomération de Chartres maintient son projet de station d’épuration contre l’avis du préfet

L'agglomération de Chartres métropole vient de décider de maintenir son projet de nouvelle station et de relancer les démarches administratives début 2010 en vue d'obtenir une nouvelle Déclaration d'utilité publique (DUP).

Environnement 04/12/2009

Office international de l’eau – réglementaton assainissement

Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009

Environnement 01/12/2009

Lille Métropole sensibilise sa population au développement durable

La communauté urbaine de Lille a tenu le 27 novembre un grand débat consacré au développement durable, à quelques jours du sommet de Copenhague.

Environnement 27/11/2009

Les régions européennes veulent être reconnues comme des acteurs de la lutte contre le changement climatique

A trois semaines de Copenhague, l'Assemblée des régions d'Europe lance un appel pour que le rôle des Régions soit inclus dans les conclusions finales de la conférence de l'ONU sur le changement climatique.Il gardera le nom d'appel de Belfort. Le texte présenté par l'Assemblée des régions d'Europe (ARE) réunie dans la capitale de la ...

Environnement 20/11/2009

Lancement de l’observatoire national des services d’eau et d’assainissement

« Le principe de transparence nous oblige à être irréprochables », a rappelé Chantal Jouanno, Secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, en annonçant officiellement le lancement de l'observatoire des services d'eau et d'assainissement lors du Congrès des maires, le 18 novembre. Cet observatoire piloté par l'Onema est en fait une base de ...

Environnement 18/11/2009

Climat : « Collectivités, engagez-vous »

« Ayez des ambitions, a exhorté Michèle Pappalardo, commissaire générale au développement durable lors d'un atelier intitulé « Energie-Climat : les collectivités ont-elles les moyens de leurs ambitions », le 18 novembre au Salon des maires et des collectivités locales. Engagez-vous et signez la Convention des maires, paraphée par ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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