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Association et mouvement associatif - Page 94
SAN Ouest Provence se dote d’un outil pour étudier l’impact industriel sur l’environnement
Créé sous forme associative, l’Institut éco-citoyen pour la connaissance des pollutions est chargé de réaliser des études indépendantes sur l’état de l’écosystème à l’échelle du territoire intercommunal du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) Ouest Provence.
Chartres : Une association d’aide à domicile liquidée
Le tribunal de grande instance de Chartres (Eure-et-Loir) a prononcé le 19 janvier la liquidation judiciaire du CODAPA (comité au développement de l’aide aux personnes âgées). Salariés et missions seront repris par d’autres structures.
Deux communes de Haute-Vienne doivent rembourser des subventions perçues pour l’organisation d’une manifestation religieuse
Les municipalités du Dorat et de Nexon en Haute-Vienne devront à elles deux rendre au conseil général de la Haute-Vienne et à la région Limousin les sommes attribuées pour l’organisation des Ostensions, une manifestation religieuse.
Loiret : faute de crédits une association d’aide aux migrants se saborde
L'association départementale pour l'accompagnement des migrants et de leur famille (Adamif) principale association du Loiret en matière de solidarité a cessé son activité début janvier.
Accessibilité : les dérogations rétablies pour le neuf
Un amendement au PLFR 2009 rétablit des possibilités de dérogations à l’accessibilité pour les constructions neuves.
Le gouvernement annonce des mesures pour améliorer la vie associative
A l'issu des travaux de la deuxième conférence de la vie associative qui s'est tenue le 17 décembre en présence de 400 représentants du monde associatif, Martin Hirsch a annoncé des mesures pour améliorer la vie des 1,1 million de structures en activité.
Fiche pratique – L’attribution de subventions aux associations
Le risque est important pour une collectivité de voir une subvention requalifiée en marché public ou en DSP.
Conditions d’adhésion des collectivités à des structures associatives
LIBERTE CONDITIONNEE - La liberté d’association a été étendue aux collectivités territoriales. Leur libre adhésion aux associations est toutefois subordonnée à des conditions de forme, de procédure et de fond. DELIBERATION - L’adhésion nécessite notamment le vote d’une délibération de l’organe délibérant décidant ...
Yves Rome nommé à la tête de l’Avicca
Yves Rome, le président socialiste du conseil général de l'Oise, a été élu le 18 novembre 2008 à la tête de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca). Pour Yves Rome, cette nomination à la tête de l'Avicca, constitue «un encouragement supplémentaire, pour aller vers un ...
La CPCA réclame une relance du partenariat Etat/associations
Lors d'une conférence de presse organisée le 18 novembre 2008, la Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA) a souligné le rôle fondamental que les associations auront à jouer dans la crise économique et sociale actuelle. Le président de la CPCA, Jacques Henrard, rappelle que «les associations assurent l'accueil des plus ...
