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Evénements - Prévention-Sécurité - Page 323
Livre blanc : Christophe Castaner donne le coup d’envoi de la consultation
Le ministre de l’Intérieur, Christophe Castaner, a réuni le 14 octobre le premier comité de pilotage du « Livre blanc de la sécurité intérieure » prévu pour 2020. L’occasion de lancer des Assises territoriales auxquelles seront associés les acteurs de la sécurité, dont les policiers municipaux, les maires, les partenaires locaux ...
Grève des sapeurs-pompiers : place à la manifestation
Les sapeurs-pompiers doivent manifester ce mardi 15 octobre, à Paris, à l’initiative de l’intersyndicale mobilisée depuis le mois de mars. De son côté, la Fédération nationale des sapeurs-pompiers partage "une grande partie du constat" mais appelle cependant au calme et à la poursuite du dialogue avec l’Etat.
Une délégation parlementaire pour plaider la cause de la Miviludes
Le gouvernement a annoncé la semaine dernière le rattachement de la Miviludes au ministère de l’Intérieur. Pour les défenseurs du comité de lutte contre les dérives sectaires, cette annonce sonne le glas de la Miviludes. Une pétition de soutien est en ligne et une commission plurielle devrait se monter afin de solliciter rapidement un ...
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 7 au 11 octobre)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 7 au 11 octobre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Autopartage : un label pour passer à la vitesse supérieure
À l’image d’IDF Mobilités, les autorités organisatrices de la mobilité peuvent délivrer un label à des opérateurs d’autopartage. En fixant certains critères, elles peuvent ainsi garder la main sur cette activité tout en cessant de la gérer.
Engagement et proximité : ce que contient finalement le volet sécurité
Après son passage devant la commission des lois du Sénat, le projet de loi Engagement et proximité a doublé de volume. Concernant la sécurité, les sénateurs ont souhaité approfondir les propositions du gouvernement, notamment concernant les pouvoirs de police du maire et sa protection. Alors que la discussion du texte en séance publique a ...
Entre Lyon et Barcelone, un projet commun pour lutter contre le terrorisme
Barcelone et Lyon se sont associées dans le cadre du projet européen Secur’Cities pour échanger leurs pratiques.
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Ville sûre
Violences conjugales : l’Assemblée se penche sur les propositions de l’opposition
En plein Grenelle contre les violences conjugales, qui doit s’achever le 25 novembre, date de la journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, deux propositions de loi déposées par l’opposition doivent être examinées par les députés jeudi 10 octobre. L’une et l’autre veulent s’attaquer aux ...
Le retour aux 90 km/h, pas si simple pour les élus locaux
Une cinquantaine de départements comptent rehausser la vitesse à 90 km/h sur les routes dont ils ont la gestion. Mais cette dérogation, qui devrait être rendue possible par la loi mobilités, s’annonce complexe, jusqu’à engager leur responsabilité pénale.
Le port des caméras individuelles par les policiers municipaux (2)
Suite à la parution du décret n° 2019-140 du 27 février 2019, portant application de l’article L.241-2 du code de la sécurité intérieure, relatif à la mise en œuvre de traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de police municipale, la fiche n°56/05 a exposé les conditions de mise ...
