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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 2200

Transports 18/09/2002

Cholet reprend la gestion de son réseau de bus

L’agglomération de Cholet reprendra, à compter de janvier 2003, l’exploitation de son réseau de bus baptisé Choletbus. Depuis 1992, celle-ci était assurée par la CGFTE, une filiale du groupe Vivendi Environnement, dans le cadre d’une délégation de service public (DSP) opérée par la ville de Cholet. La communauté ...

Transports 16/09/2002

Le train, outil d’aménagement du territoire, selon le président de la SNCF

Le 49ème congrès national des économies régionales, qui s'est tenu à Nancy (Meurthe-et-Moselle) les 12 et 13 septembre, a accueilli le président de la SNCF, Louis Gallois, sur le thème "SNCF et aménagement du territoire". Il n'a évidemment pas pu éviter le sujet du TGV Est, estimant que les élus locaux ont fait leur travail en ...

Justice, jurisprudence 13/09/2002

Le conseil d’Etat se prononce sur les règles d’implantation des antennes de téléphonie mobile

Le maire d'une commune ne peut s'opposer par arrêté municipal à l'implantation d'antennes de téléphonie mobile sur son territoire, c'est ce qu'a décidé le Conseil d'Etat dans une décision du 22 août dernier (n° 245624, société SFR). Annulant à la fois l'arrêté du maire, et l'ordonnance de référé qui rejetait la demande de ...

Environnement 13/09/2002

Les élus mosellans réclament un aménagement de la loi sur les OGM

La découverte fortuite, en mai dernier, d'une parcelle de maïs transgénique de marque Monsanto dans le village mosellan de Retonfey (1 376 habitants) continue à susciter des remous parmi les élus du département. "J'ai appris par la presse l'existence de ces parcelles, qui avaient été ensemencées un mois auparavant. La loi prévoit ...

Transports 12/09/2002

Trains gratuits dans le Nord pour la journée sans voiture

Le conseil régional Nord pas de Calais a décidé de rendre totalement gratuits les trajets en TER le week-end des 21 et 22 septembre, à l'occasion de la journée sans voiture, puis le lendemain de la journée du patrimoine. Cette opération, une première en France avec cette ampleur, vise à attirer vers le TER des usagers habituels de la ...

Juridique 12/09/2002

Les élus Verts de Bordeaux contre la subvention à Johnny Hallyday

Les trois élus Verts de la mairie de Bordeaux ont déposé au tribunal administratif, mardi 10 septembre, une requête en annulation de la délibération du 8 juillet 2002. Celle-ci, votée par la majorité RPR-UDF du conseil municipal, établissait une convention financière entre la ville et la société de production du chanteur de rock ...

Aménagement du territoire 10/09/2002

Haute-Vienne : l’interconsulaire se mobilise pour les pays

Les acteurs économiques de la Haute-Vienne ont décidé de sensibiliser les élus territoriaux sur les pays qui sont, selon eux, incontestablement un outil privilégié de développement, mais à condition que les chefs d'entreprise soient associés à la démarche. En présence de Jean-Francois Bernardin, président de l'ACFCI (Association des ...

sports 09/09/2002

Extension contrariée pour le stade de foot de Lille

La commission supérieure des monuments historiques vient de rendre un avis consultatif inattendu dans le projet d’extension du stade Grimonprez-Jooris, utilisé par le club de foot professionnel lillois du LOSC. Non seulement l’organisme se déclare défavorable au projet, au nom de l’intégrité de la citadelle Vauban, à ...

sports 09/09/2002

Extension contrariée pour le stade de foot de Lille

La commission supérieure des monuments historiques vient de rendre un avis consultatif inattendu dans le projet d’extension du stade Grimonprez-Jooris, utilisé par le club de foot professionnel lillois du LOSC. Non seulement l’organisme se déclare défavorable au projet, au nom de l’intégrité de la citadelle Vauban, à ...

Fonction publique 06/09/2002

Plaintes pour harcèlement moral au SDIS des Bouches-du-Rhône

Trois sapeurs pompiers des Bouches-du-Rhône viennent de déposer plainte pour harcèlement moral contre le directeur du SDIS. Le capitaine Isabelle Bérard estime ainsi faire l'objet de brimades professionnelles depuis quatre ans, arguant de refus d'avancement et de refus de stages et a porté plainte en juillet. Le caporal Frédéric Bouchard a ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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