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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1925

Transports 06/06/2008

Languedoc-Roussillon. Le conseil général du Gard refait le choix d’une DSP unique pour son réseau de bus

En avril, le tribunal administratif de Nîmes avait jugé le délai de réponse de deux mois de la délégation de service public (DSP) unique des transports du conseil général du Gard trop court, et engagé la collectivité à relancer une procédure. Une décision qui menaçait la capacité du conseil général à offrir des transports pour la ...

Transports 06/06/2008

Languedoc-Roussillon. Tram-bus-vélo : un seul ticket pour se rendre à la plage de Montpellier

La communauté d'agglomération de Montpellier et la TaM, la SEM qui gère ses transports en commun, proposent de rejoindre la plage de Villeneuve-lès-Maguelone en combinant tramway, bus et VTT, pour le prix d'un simple ticket de transport en commun aller-retour (2,40 euros).L'opération Vélomagg'plage consiste à fournir gratuitement 150 VTT au ...

Transports 05/06/2008

Haute-Normandie. Les collectivités soutiennent le PDE de France Télécom

La région Haute-Normandie, l'agglo Rouen et le conseil général de Seine-Maritime s'associent avec France Telecom-Orange Haute-Normandie qui met en place le premier Plan de déplacement d'entreprise ou PDE de la région.Ce dernier vise à ce que les 1.250 salariés de l'entreprise qui travaillent dans l'agglomération rouennaise diminuent leurs ...

Transports 05/06/2008

Les réseaux transfrontaliers se structurent

Réunie en assemblée générale à Sarreguemines fin mai, la mission opérationnelle transfrontalière (MOT) a élu à sa présidence Michel Delebarre, député-maire de Dunkerque, président de la Communauté Urbaine de Dunkerque et du Syndicat Mixte de la Côte d'Opale, premier vice-président du Comité des régions, en succession de Pierre ...

Environnement 05/06/2008

Rhône-Alpes. Le conseil régional adopte un plan Energie pour les « lycées du futur »

La région Rhône-Alpes a voté un plan Energie pour ses 280 lycées publics qui se décline en six volets anticipant l'évolution réglementaire :généraliser pour 2009 les audits énergétiques commencés en 2007 afin de disposer dès 2010 des préconisations pour l'ensemble du parc immobilier ;renforcer la performance énergétique des ...

Justice, jurisprudence 05/06/2008

PACA. La ville de Toulon rattrapée par son passé frontiste

La cour administrative d'appel vient de condamner la commune de Toulon à verser 2,15 millions d'euros au liquidateur de l'association Jeunesse toulonnaise. La somme est équivalente au montant du déficit de l'association, chargée de gérer et d'animer les centres de loisir jusqu'à sa liquidation en 1999. Le liquidateur, Me Bor, avait intenté ...

Justice, jurisprudence 05/06/2008

PACA. Le PDU du Pays d’Aix annulé par la justice

Le tribunal administratif de Marseille vient d'annuler le Plan de déplacement urbain (PDU) de la communauté d'agglomération du Pays d'Aix (CPA), pointant du doigt l'absence d'une politique de stationnement cohérente pour limiter la circulation automobile.Le tribunal estime ainsi que le PDU, adopté en 2005, est trop approximatif sur le zonage ...

Aménagement du territoire 05/06/2008

Languedoc-Roussillon. Le schéma d’accueil des gens du voyage patine dans l’Hérault

Le préfet de l'Hérault va lancer en juin, avec le conseil général, la révision du schéma départemental des aires de stationnement des gens du voyage adopté le 31 mars 2003. Il va également inaugurer une aire d'accueil de 16 places le 20 juin dans la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.Mais le schéma, qui aurait dû être réalisé en ...

Intercommunalité 05/06/2008

Languedoc-Roussillon. L’agglomération de Montpellier ouvre une concertation avec six intercommunalités pour un élargissement

La communauté d'agglomération de Montpellier lance une campagne d'information et de concertation auprès de 88 communes périphériques, regroupées en six intercommunalités. La démarche, informelle, est destinée à préparer un regroupement intercommunal.L'agglomération de Montpellier réunit aujourd'hui 31 communes et 402.000 habitants ...

Transports 05/06/2008

Alsace. Les collectivités veulent la «taxe Bur»

Les présidents des deux conseils généraux (Charles Buttner pour le Haut-Rhin et Guy-Dominique Kennel pour le Bas-Rhin) et de la région Alsace (Adrien Zeller) veulent la «taxe Bur» le plus vite possible, plutôt que la taxe nationale concoctée par les services de l'Etat dans la foulée du Grenelle de l'environnement.Ils l'ont fait savoir ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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