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  • Evénements - Gestion technique

Evénements - Gestion technique - Page 1906

Environnement 18/11/2008

Nord-Pas-de-Calais. Tornade : les communes du Nord apportent 4 millions aux villes sinistrées

L'association des communes du Nord a offert le 17 novembre, 2008 un chèque de près de 4 millions d'euros aux quatre communes sinistrées : Hautmont ;Maubeuge ;Neuf-Mesnil ;Bouissières-sur-Sambre. L'association nordiste s'était immédiatement mobilisée après la survenue d'une tornade catastrophique qui a ravagé ces territoires de la Sambre ...

Environnement 18/11/2008

L’AMF met à la disposition des élus un nouvel outil pour encourager les démarches éco-responsables

Un an après avoir publié la «Charte des maires pour l'environnement», l'Association des maires de France (AMF), en partenariat avec l'Ademe annonce dans un communiqué du 18 novembre 2008 qu'elle publie un nouvel outil à destination des élus : le guide pratique «Les collectivités et l'éco-responsabilité». L'objectif de ce guide est ...

Environnement 17/11/2008

Bourgogne. Le Grand Chalon teste l’insertion au service de la communication sur le tri des déchets

L'agglomération du Grand Chalon a lancé un chantier d'insertion qui doit permettre à la collectivité d'atteindre un taux d'erreurs de tri inférieur à 20 % (il est actuellement de 26 %, sur un ensemble de 30.000 bacs jaunes, 370 colonnes de récupération du verre et 11 déchetteries communautaires). L'originalité de la démarche réside ...

Justice, jurisprudence 17/11/2008

Mariage annulé pour cause de non virginité : la Cour d’appel annule le jugement

Le 1er avril 2008, le tribunal de grande instance (TGI) de Lille avait annulé un mariage sur la demande des deux époux, au motif de l'erreur sur une qualité substantielle de la personne, en vertu de l'article 180 du Code civil. En l'espèce, la mariée avait caché sa non-virginité. On pouvait donc interpréter le jugement comme consacrant la ...

Energie 13/11/2008

Languedoc-Roussillon. Pas de nouveau débat public pour la THT France-Espagne

Le projet de ligne électrique à très haute tension (THT) entre la France et l'Espagne ne fera pas l'objet d'un nouveau débat public. La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie le 5 novembre 2008, a rappelé que ce projet avait déjà fait l'objet d'une telle consultation au printemps 2003, et que l'opportunité de ...

Urbanisme 13/11/2008

Bretagne. Mobilier urbain : la ville de Rennes reconduit Clear Channel pour 15 ans

La ville de Rennes a choisi à l'unanimité le 12 novembre 2008 l'offre de Clear Channel pour son contrat de renouvellement du mobilier urbain publicitaire. Il s'agissait de la seule offre en lice, son concurrent Decaux ayant répondu à l'appel d'offres par une simple lettre indiquant qu'il «se trouvait dans l'impossibilité de trouver un ...

Aménagement du territoire 12/11/2008

Lorraine. Le plus grand Ecoparc de France ouvre en Moselle

La communauté de communes de Maizières-les-Metz et Dumur Immobilier ouvrent à la vente le plus grand Ecoparc de France, qui couvre 78 hectares à Norroy-le-Veneur (Moselle). Aménagée au terme d'un investissement de 22 millions d'euros, la zone d'activité Val de Moselle se distingue par le soin apporté à la préservation des paysages de ce ...

Urbanisme 12/11/2008

Nord-Pas-de-Calais. Le collège du Touquet privé de permis de construire

Le tout nouveau collège du Touquet (Pas-de-Calais), inauguré lors de la dernière rentrée, vient de voir son permis de construire annulé par le tribunal administratif de Lille. Saisi par l'association de Sauvegarde de la Forêt des Dnes (ASFD), le tribunal a retenu que le projet n'a pas respecté le code de l'urbanisme vis-à-vis ...

Transports 07/11/2008

Sur le site du Premier ministre. Rapport « Une organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions »

L'auteur du présent rapport propose un bilan de la réforme ferroviaire de 1997 qui a institué un gestionnaire d'infrastructure du réseau ferré national (Réseau Ferré de France - RFF), la SNCF conservant la gestion du trafic et des circulations, ainsi que le fonctionnement et l'entretien des installations techniques et de sécurité du ...

Environnement 07/11/2008

Nord-pas-de-Calais. Grande Synthe s’offre une éco-maison préfigurant son écoquartier

La commune de Grande-Synthe (Nord, 24.000 hab) inaugure le 22 novembre une éco-maison en entrée de ville, véritable laboratoire de son futur éco-quartierdu Basroch. Cette maison «zéro carbone», baptisée RuralZED, a été conçue par le cabinet britannique ZED Factory, pionnier en développement durable et connu notamment pour avoir conçu ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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