- Accueil
- Evénements - Etat et collectivités locales
Evénements - Etat et collectivités locales - Page 298
Sport dans les quartiers : 80 élus écrivent au ministre
Le maire de Garges-les-Gonesses, Benoît Jimenez, et des dizaines de maires ou d’élus de tous bords (PS, UDI, PCF, LR…) demandent l’application des mesures en faveur du sport dans les quartiers prévues dans le plan Borloo. Plus précisément il s’agit des mesures suivantes : un fonds ...
Accès aux documents : « Les collectivités n’appliquent pas bien la réglementation » – Jean-Luc Nevache
Le nouveau président de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada), Jean-Luc Nevache, souhaite profiter du gain de temps lié à la réduction du délai de réponse de la Cada pour faire plus de pédagogie auprès des collectivités.
Un document qui n’existe pas est-il communicable ?
Selon toute vraisemblance, un document dénué d’existence ne peut être transmis au public… Sauf dans un cas qui fait exception et à condition de ne pas donner trop de travail à l’administration.
Les maires craignent de ne pas pouvoir accompagner le plan de relance
L'étude annuelle de la Caisse des dépôts et l'AMF s'intéresse aux principaux leviers qui déterminent l’investissement du bloc communal. Pour l'Association des maires de France, le gouvernement risque d'empêcher le bloc communal de participer pleinement à la relance en ne compensant pas totalement les pertes de recettes des collectivités ...
« Les maires corses utilisaient le vote par correspondance à des fins personnelles »
Les fraudes qui se sont déroulées en Corse dans les années 60 ont amené à la suppression du vote par correspondance en France en 1975. Mais selon Romain Rambaud, professeur de droit public à l'Université Grenoble-Alpes, la procédure est facilement arrangeable.
« Le projet de loi Asap considère inutile le temps de la concertation citoyenne, c’est méprisant »
Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP), revient sur les atteintes au droit de la participation que contient le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique, dit « Asap ».
Clermont-Ferrand reçoit les rencontres des budgets participatifs
Les 2 et 3 décembre, la ville de Clermont-Ferrand organise les 5èmes rencontres nationales des budgets participatifs. Après Grenoble, Rennes, Montreuil et Paris, la cité auvergnate met l’accent cette année sur le retour et le partage d’expérience.
La liste des communes classées en zone de revitalisation des commerces en milieu rural est parue
Un arrêté, paru au Journal officiel du 27 novembre, vient de dévoiler la liste des communes classées en zone de revitalisation des commerces en milieu rural. Ce zonage avait été voté lors de la loi de finances 2020.
« Le Mal français » rôde toujours
Dans son best-seller de 1976, Alain Peyrefitte pointait du doigt l’ultra-centralisation. Un essai qui n’a pas pris une ride à la lumière de la gestion de la crise sanitaire. Extraits.
Relance : la promesse qui valait presque 100 milliards d’euros
Entre les dispositifs annoncés, les mesures déjà votées et les crédits recyclés, difficile de mesurer la part des crédits nouveaux dans le plan de relance.
Cet article fait partie du dossier :
Relance : quels leviers pour les collectivités ?
