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Evénements - Etat et collectivités locales - Page 191
L’intercommunalité et l’Etat, un couple d’avenir
L’Association des directeurs généraux des communautés de France consacre ses prochaines universités d’été, les 6, 7 et 8 juillet à Deauville aux relations entre les EPCI et les directions, agences et autres opérateurs de l’Etat déconcentrés.
Le Sénat propose des pistes pour améliorer l’éducation à la citoyenneté de la jeunesse
Dans le cadre de la mission d’information « Comment redynamiser la culture citoyenne », les sénateurs Stéphane Piednoir et Henri Cabanel ont présenté les conclusions de cette mission. Intitulé « Jeunesse et citoyenneté : une culture à réinventer », leur rapport pose 23 recommandations portant sur la vie quotidienne démocratique ...
Titres d’identité : un plan d’urgence pour enfin réduire les délais
Des dispositifs de recueil sont déployés dans certaines mairies pour aider à soulager la forte demande de papiers d’identité.
Ce qu’il faut retenir des cabinets du gouvernement Borne
Les énarques se taillent la part du lion, au détriment des administrateurs territoriaux. Les questions locales sont néanmoins présentes dans les intitulés de certains conseillers. Gros plan sur les cabinets du gouvernement Borne.
Loi 3DS : le régime des entreprises publiques locales modifié
Publiée le 21 février 2022, la loi 3DS pour différenciation, décentralisation, déconcentration et simplification de l’action publique locale comporte de nombreuses dispositions qui concernent directement les collectivités. Cette septième analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur les modifications ...
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Décryptage de la loi 3DS
En attendant le sacre…
Proche de l’ex-Premier ministre Edouard Philippe, dont il a rejoint le parti, le maire de Reims, Arnaud Robinet, a de nouveau manqué d’entrer au gouvernement le mois dernier.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 30 mai
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 30 mai au 3 juin. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
La CVAE disparaitra bien à partir de 2023
Le patron de Bercy, Bruno Le Maire a annoncé cette semaine que la disparition de la Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) sera engagée dès 2023. Pour les collectivités, il y a donc urgence à optimiser leurs bases et maximiser le produit à compenser. Un travail à faire en collaboration avec…Bercy.
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Impôts de production : la baisse de trop
A Marseille, Macron vante son « école du futur » et une nouvelle gouvernance
Le président de la République, Emmanuel Macron, a annoncé, jeudi 2 juin 2022, à Marseille, l’extension dès la rentrée prochaine à d’autres territoires de l’expérimentation d’une « école du futur » menée dans la cité phocéenne. Ainsi qu’une « nouvelle approche », plus respectueuse du terrain, dans la conduite des ...
Bonnet blanc…
Sous l'ère Macron II, la nomination des ministres chargés de la sphère écologique et la composition de leur cabinet semblent autant de copier-coller de la précédente mandature. Le changement de braquet promis par le Président sera-t-il un vœu pieux ou sera-t-il bien visible ? L'avenir nous le dira.
