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Economie - Page 1439
Sur le site du Forum de la performance – Evolution de la dépense publique
«PLF 2008 : rapport sur la dépense publique et son évolution», établi par le ministère du Budget. Document à télécharger .
Champagne-Ardenne. Quarante communes bientôt admises dans l’aire d’appellation champagne
La révision de l'aire géographique de l'appellation d'origine contrôlée (AOC) champagne vient de franchir une étape importante, avec la publication d'une liste de quarante communes susceptibles d'y être intégrées. Vingt-deux se situent dans la Marne, quinze dans l'Aube, deux en Haute-Marne et une dans l'Aisne.Cette liste a été établie ...
Ile-de-France. La Seine-Saint-Denis pose ses conditions pour expérimenter le RSA
Le conseil général de la Seine-Saint-Denis a décidé de présenter sa candidature pour tester le Revenu de Solidarité Active (RSA) sur une partie de son territoire jugé dynamique en termes d'emplois, à savoir Aulnay-sous-Bois, Blanc-Mesnil, Clichy-sous-Bois, Livry-Gargan, Montfermeil, Sevran. Ces communes, situées entre les aéroports du ...
L’APVF demande une mise à plat des relations entre l’Etat et les collectivités locales
Les maires «n'accepteront pas de supporter l'impopularité qui résultera mécaniquement de l'impossibilité dans laquelle ils se retrouveront, plus vite que certains ne le croient, de répondre aux besoins de la population de leur ville ou de l'obligation qui sera la leur d'augmenter le coût des services», estime Martin Malvy, président de ...
Outre-mer : péréquation
Un décret du 18 octobre fixe pour l'année 2007 la quote-part des ressources du budget de la collectivité départementale de Mayotte destinée à alimenter le fonds intercommunal de péréquation.
Paca. Coupe du monde de rugby : Marseille affiche sa satisfaction
La Coupe du monde de rugby a permis de prolonger sensiblement la saison à Marseille et dans sa région. Avec six matchs dont deux quart de finale, la ville a enregistré 350.000 spectateurs (soit un taux de remplissage de 97% pour le stade Vélodrome) et 400.000 visiteurs. Pour le comité régional de tourisme, les retombées économiques dans la ...
Finances locales : réforme de la taxe professionnelle
Des dispositions permettent de compenser le coût des dégrèvements liés à la réforme de la taxe professionnelle (TP) à la charge des collectivités. La réforme de TP, inscrite à l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006, est applicable depuis le 1er janvier 2007. Elle vise à mieux tenir compte des ...
La Commission européenne salue la qualité des programmes opérationnels français
Danuta Hübner, commissaire à la politique régionale, a signé, le 24 octobre à l'occasion d'un séminaire, le programme opérationnel (PO) Aquitaine au nom de tous les autres programmes pour lesquels les négociations sont achevées. Elle a salué la décision de la grande majorité des régions françaises d'inscrire dans leur PO l'objectif ...
Nord-Pas-de-Calais. Pas-de-Calais Habitat forme son personnel confronté aux violences familiales
Le personnel de proximité du bailleur social Pas-de-Calais Habitat, les gardiens d'immeubles notamment, va être formé pour pouvoir faire face aux situations sociales conflictuelles. Cette opération est proposée par le bailleur social, en partenariat avec le Centre d'information sur le droit des femmes et des familles (CIDFF) d'Arras. Souvent ...
La CCRE et l’AFCCRE font bon accueil au traité de Lisbonne
Le Conseil des communes et régions d'Europe (CCRE) et l'Association française du conseil des communes et des régions d'Europe (AFCCRE) ont accueilli favorablement le Traité de Lisbonne adopté par les chefs d'Etat et de gouvernement, le 19 octobre. Selon Michael Häupl, président du CCRE, maire de Vienne, «le Traité de Lisbonne conserve ...
