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Economie - Page 1407

Finances 25/01/2008

Budget 2008 : guide de la DGCL

«Guide budgétaire 2008», de la Direction générale des collectivités locales. Publié chaque année, cet ouvrage analyse et commente les principales dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités locales. Il présente les informations relatives à l'élaboration des budgets communaux, départementaux et ...

Justice, jurisprudence 25/01/2008

Total fait appel du jugement de l’Erika

Le groupe pétrolier Total a annoncé le 25 janvier dans un communiqué qu'il faisait appel du jugement qui l'avait condamné le 16 janvier à l'amende maximale de 375.000 euros pour le naufrage de l'Erika, "une décision de justice qu'il estime injustifiée"."A la suite du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris, Total décide de ...

Développement économique 25/01/2008

La Conférence des régions périphériques maritimes présente son projet européen après 2013

La Conférence des régions périphériques maritimes (CRPM) a présenté, le 18 janvier à Séville, ses propositions regroupées sous l'intitulé "Quel projet européen après 2013 ?". Ce document propose qu'à compter de 2014 la politique de cohésion, au coeur du modèle européen et rendue plus actuelle que jamais par les impacts ...

Développement économique 25/01/2008

Une brochure sur la politique régionale

La direction générale Regio de la Commission européenne a mis en ligne une brochure intitulée "Travailler pour les régions" décrivant les mécanismes de la politique régionale pour la période 2007-2013. La coopération entre les régions, l'évaluation des programmes ainsi que les exigences en matière d'audit, de contrôle et de ...

Développement économique 25/01/2008

Gouvernance

«Le recueil des bonnes pratiques de gouvernance des pôles de compétitivité», de la Délégation interministérielle à l'aménagement et au développement du territoire (Diact). A lire (mise à jour: 15 janvier 2008)

Social 25/01/2008

Rhône-Alpes. Le département du Rhône et ses partenaire inaugurent une Epicerie sociale

L'Epicerie sociale située à Thizy dans le Rhône a été inaugurée après plusieurs mois de réflexion entre des associations caritatives (Croix-Rouge, Saint Vincent de Paul), des travailleurs sociaux du département du Rhône et trois mairies (Thizy, Bourg de Thizy, Mamand). L'objectif retenu est d'impliquer les bénéficiaires dans le ...

Développement économique 25/01/2008

Création record d’entreprises en 2007

Au total, 321.478 entreprises ont vu le jour l'an dernier, un chiffre en hausse de 12,5% par rapport au précédent record de 2006, a annoncé l'Insee, le 22 janvier. Les créations sont en hausse dans tous les secteurs d'activité, particulièrement dans les transports, la vente à distance, les professions paramédicales ou les activités liées ...

Finances 24/01/2008

Plans comptables des conseils généraux et des services départementaux d’incendie et de secours

Le ministère du Budget a élaboré des cadres comptables proches du plan comptable général pour mieux appréhender la situation financière des collectivités, tout en tenant compte des spécificités de la gestion locale, en particulier les règles d'équilibre budgétaire. La modernisation des plans comptables a commencé par les communes ...

Finances 24/01/2008

27 millions d’amendes routières infligées en 2007

27 millions d'amendes routières ont été émises en 2007 pour un montant recouvré de 883 millions d'euros, a-t-on appris le 23 janvier auprès du ministère du Budget.La majorité des amendes, 14 millions, concernent les entorses au stationnement. Viennent ensuite les délits routiers, pour 9,4 millions et les amendes générées par les ...

Développement économique 24/01/2008

Ile-de-France. Le Val d’Oise va accueillir la plus grande chaufferie au bois de France

La plus grande chaufferie au bois de France verra le jour à Cergy-Pontoise (Val d'Oise), grâce à une aide régionale de 5 millions d'euros votée le 24 janvier par le conseil régional d'Ile-de-France, a annoncé la région dans un communiqué du 24 janvier.Cette chaufferie bois, qui sera raccordée au réseau de chaleur de la communauté ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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