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Economie - Page 1362
PACA. Budget 2009 : la région emprunte plus pour investir plus
La région Paca s'est dotée, le 5 février, d'un budget primitif 2009 de 1,8 milliard d'euros, en hausse de 2% par rapport à 2008. Pour Jean-Louis Joseph, le vice-président (PS) de l'institution régionale, cet exercice « élaboré dans des conditions très difficiles » devrait permettre « de soutenir l'investissement public, l'emploi, les ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : La Loire conjugue la modération dans la hausse des impôts et la baisse des investissements
Le conseil général de la Loire a voté le 30 janvier 2009 son budget primitif (BP) 2009 pour un montant de 694,86 millions d'euros, en légère hausse de +2,76%. Les dépenses de fonctionnement (550,25 millions d'euros) augmentent de +5,39% tandis que les recettes de fonctionnement restent quasi stables, à 614,75 millions d'euros (+1,59%) ...
Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle
Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...
Languedoc-Roussillon. Les habitants de Pont-Saint-Esprit (Gard) manifestent contre la hausse spectaculaire des taxes
Le «Rassemblement des contribuables spiripontains» a manifesté le 6 février devant la mairie de Pont-Saint-Esprit, dans le Gard. Plus de 2 800 habitants avaient déjà manifesté le 17 janvier pour réclamer la démission de Gilbert Baumet, maire depuis 1971 de la commune de 9 600 habitants. Une pétition demandant sa destitution et signée ...
Languedoc-Roussillon. La commune des Angles veut pouvoir vendre des plaquettes de bois, la préfecture refuse
La tempête du 24 janvier rend plus sensible encore, selon le maire des Angles, la nécessité pour la commune de pouvoir vendre son bois. « Des milliers de mètres cubes sont tombés, aux Angles et dans les petites communes alentours, souligne Christian Blanc. Le service forestier a six mois de travail et le nettoyage est nécessaire pour des ...
Extension de l’exception « in house »
Apparue pour la première fois dans les conclusions de l’avocat général, Antonio La Pergola, sous un arrêt de la Cour de justice des communautés européennes (CJCE) du 10 novembre 1998 , la Cour de justice des communautés européennes a admis qu’un contrat conclu entre les services de voirie de la ville de Hambourg et quatre ...
Calendrier des dotations – DGCL
La DGCL publie le calendrier prévisionnel des dotations de l'Etat aux collectivités en 2009.
Aquitaine. La tempête oblige le conseil général de Lot-et-Garonne à revoir son budget
"A événement climatique exceptionnel, réponses exceptionnelles. Nous avons décidé de reporter le débat d'orientations budgétaires initialement prévu le 12 février au 23 février 2009 pour inscrire une enveloppe de deux millions d'euros, destinée à venir en aide aux sinistrés de la tempête", a déclaré à la Gazette des communes ...
Aquitaine. Reprise de Ford : vigilance des collectivités
Après l'annonce, le 2 février, de la reprise du site de Ford Aquitaine Industries (FAI), seule usine française du constructeur américain, par une holding allemande dans laquelle le groupe industriel automobile allemand, Johann Hay est le principal partenaire, les élus locaux sont satisfaits. Depuis deux ans, l'avenir du site de fabrication de ...
