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Economie - Page 1340
Sur le site de la Drees – RMI
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur le nombre d'allocataires du RMI au 31 mars 2009 - Juin 2009
Sur le site du ministère de l’Agriculture – L’agriculture par région
Le ministère de l'Agriculture met à jour les données de l'agriculture par région - Juin 2009
Midi-Pyrénées. La mairie de Toulouse investit dans une brasserie pour éviter la tertiarisation de la Place du Capitole
40 000 euros c'est la somme que la mairie de Toulouse est prête à débourser pour racheter la licence d'une brasserie toulousaine centenaire, le Bibent, située sur la place du Capitole. L'élue en charge du commerce, Isabelle Hardy, a été auditionnée le 9 juin par le tribunal de commerce de Montauban en charge du dossier. La fermeture de ...
Bercy consulte sur le manuel d’application du code des marchés publics
Depuis le 8 juin, le ministère du Budget a mis en ligne un projet de circulaire portant manuel d'application du code des marchés publics afin de recueillir avis et remarques sur celui-ci.Jusqu'au 22 juin, il est donc possible à tous d'envoyer via une boîte aux lettres électroniques points de vue et suggestions vis-à-vis de ce projet de ...
Suppression de la TP : les groupes politiques du Sénat divergent sur les solutions
Lors d'une question orale sans débat au Sénat le 10 juin, le secrétaire d'Etat chargé de l'Industrie Luc Chatel a indiqué que «quel que soit le rythme de suppression des investissements productifs de l'assiette de la taxe professionnelle, le Gouvernement tient à ce que les collectivités voient leurs ressources financières mises en place ...
La réforme de la fiscalité locale vue par la commission des finances de l’Assemblée
Une tribune publiée dans Le Figaro et un article des Echos du 10 mai permettent de prendre connaissance du projet de réforme de la fiscalité locale élaboré par la commission des finances de l'Assemblée, présenté le 9 juin à Christine Lagarde. «Nous avons travaillé depuis près d'un an ensemble, au-delà de nos divergences politiques, à ...
Les départements à bout de routes
L'Assemblée des départements de France (ADF) a appelé le 9 juin le gouvernement à ne pas revenir sur les engagements de l'Etat de 2004 en matière de financement des routes.Le transfert en 2004 de la majeure partie du réseau routier national aux départements «s'accompagnait d'un engagement constant de l'Etat de ne plus solliciter les ...
Augmentation des impôts dans près de 50% des petites villes selon l’APVF
47% des communes comptant entre 3000 et 20.000 habitants ont adopté un budget primitif 2009 prévoyant une hausse des taux d'impôt locaux, indique l'Association des petites villes de France dans une étude (*). Le désengagement de l'Etat arrive en tête des raisons invoquées par ceux qui ont choisi d'élever leur taux (69%) suivi de la ...
Une circulaire pour répondre aux inquiétudes des acheteurs publics – Interview audio de Catherine Bergeal
La direction des affaires juridique (DAJ) du ministère de l'Économie, des Finances et de l'Emploi (Minefe) vient de mettre en ligne sur son site internet le projet de manuel d'application du Code des marchés publics (*) et sollicite l'avis de l'ensemble des praticiens de la commande publique. Selon Catherine Bergeal, Directrice des affaires ...
Languedoc-Roussillon. Le nouveau maire de Saint-Cyprien est en garde à vue
Le nouveau maire UMP de Saint-Cyprien, Pierre Fontvieille, élu le 2 juin lors d'un conseil municipal extraordinaire après le suicide en prison de l'ancien maire Jacques Bouille, a été interpelé lundi 8 juin, juste avant la session du conseil municipal prévue à 9 heures du matin, « afin de ne pas créer d'émois durant le consei ...
