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Economie - Page 1339
Culture et relance économique
Le ministère de la Culture publie un dossier qui détaille la déclinaison du Plan de relance dans le secteur culturel, 2 février 2009.
Validation constitutionnelle du plan de relance
Le projet de loi "pour l'accélération des programmes de construction et d'investissements", 2e volet du plan de relance, a été validé le 12 février 2009 par le Conseil constitutionnel. Le juge a cependant formulé une "réserve interprétative" sur l'article 13 de la loi. Objet principal de la saisine du conseil, cette disposition permet ...
Centre. Une convention région-Loiret pour la formation des Rmistes
François Bonneau, président (PS) du conseil régional du Centre et Eric Doligé, président (UMP) du conseil général du Loiret ont signé le 12 février 2009 une convention de partenariat relative à la formation professionnelle des demandeurs d'emplois allocataires du RMI et des jeunes sans qualification professionnelle. Objectif de la ...
Aquitaine. Suppression de la TP : les élus demandent le maintien d’un lien entre activité économique et collectivités
Le projet de suppression la taxe professionnelle (TP), annoncée par le président de la République, fait réagir les collectivités d'Aquitaine, la plupart socialistes. Pour Henri Emmanuelli, président (PS) du conseil général des Landes, «ce transfert aggraverait, au bénéfice du capital, le grave déséquilibre qui existe déjà dans la ...
Haute-Normandie. Budget 2009. Rouen veut préserver l’investissement sans augmenter les impôts
La ville de Rouen (Seine-Maritime, 108.000 habitants) a adopté le 23 janvier 2009 un budget 2009 d'un montant global de 259 millions d'euros, en hausse de 5,67 % par rapport à celui de 2008. Un budget que le maire Valérie Fourneyron a résolument placé «sous le signe des investissements, principalement dans le logement et les aménagements ...
Paca. Budget 2009 : la région emprunte plus pour investir plus
La région Paca s'est dotée, le 5 février 2009, d'un budget primitif 2009 de 1,8 milliard d'euros, en hausse de 2% par rapport à 2008. Pour Jean-Louis Joseph, le vice-président (PS) de l'institution régionale, cet exercice «élaboré dans des conditions très difficiles» devrait permettre «de soutenir l'investissement public, l'emploi, les ...
Nord Pas de Calais. Tollé dans la région suite à l’annonce de la suppression de la taxe professionnelle
Le tollé est quasi général dans le Nord-Pas-de-Calais dont les principales collectivités sont toutes à gauche. La taxe professionnelle (TP) représente 71% des recettes fiscales du conseil régional, soit 270 millions d'euros, mais aussi 58% des recettes fiscales directes du département du Nord (459 millions) et 52,5% de son voisin du ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : La Sarthe vote une hausse de 7,5% de sa fiscalité
Le budget primitif 2009 du conseil général de la Sarthe, adopté le 6 février 2009, entérine une hausse de 7,5% du taux des taxes départementales. Leur produit devrait s'élever à 182,6 millions d'euros. L'assemblée, présidée par l'UMP Roland du Luart, estime de cette mesure inévitable au regard de l'évolution des droits de mutation ...
Aides d’Etat : la France en mesure d’aider ses entreprises par des taux d’intérêts réduits
La Commission européenne a récemment autorisé le régime temporaire français d'aide aux entreprises sous forme de taux d'intérêt réduits. C'est la 3e mesure française acceptée par la Commission à la suite de l'adoption du nouveau cadre temporaire pour les aides d'Etat proposé dans une communication datée du 17 décembre 2008. Les ...
Budget 2009 : la CUS veut limiter le poids de la dette
Le budget primitif de la Communauté urbaine de Strasbourg a été adopté en séance plénière le 21 novembre 2008. Il s'établit à 1,068 milliard d'euros Les dépenses de fonctionnement représentent 696 100 millions d'euros, soit une hausse de 1,9% (contre une progression de 3,7% entre 2007 et 2008). Les dépenses d'investissement ...
