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Economie - Page 1116
Economie sociale et solidaire : vers un label de l’entreprise sociale
A l’occasion d’un séminaire à Lesquin (Nord), le mouvement des entrepreneurs sociaux (MOUVES) a reçu, le 29 juin 2012, Benoit Hamon, le ministre de l’économie sociale et solidaire et de la consommation durable.
L’ADCF publie son guide sur les « Impacts financiers et fiscaux des modifications de périmètres »
Alors que l’ensemble des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) n'est pas encore publié, et que la réforme de la taxe professionnelle n’en fini pas de révéler ses imperfections pratiques au fil des modifications de périmètre, l’Association des communautés de France (ADCF) a souhaité mettre à la disposition de ...
La Cour des comptes somme les collectivités d’accroître leurs efforts
L’audit sur les comptes publics, présenté le 2 juillet 2012, préconise la poursuite du gel des dotations sous enveloppe aux collectivités. Il propose la mise en place d’une gouvernance partagée, pour mieux associer le secteur public local à la politique nationale de réduction des dépenses publiques.
« Les friches culturelles sont un acte de reconquête du territoire » – Françoise Lucchini (géographe, Université de Rouen)
A l’Université de Rouen (Seine-Maritime), l’équipe de chercheurs « La Friche » analyse la reconversion des sites industriels désaffectés en lieux de culture. Le 14 juin 2012, ces universitaires ont organisé une journée d’études intitulée « De la friche industrielle au lieu de culture ». Une rencontre accueillie par l’Atelier ...
François Marc : « Je ne suis pas un partisan absolu d’un renforcement de l’autonomie fiscale »
Elu rapporteur de la commission des finances du Sénat le 20 juin dernier en remplacement de Nicole Bricq partie au gouvernement, François Marc (PS) est un meilleur connaisseur des finances locales que ses prédécesseurs. Outre sa participation au récent rapport sur les valeurs locatives, le sénateur du Finistère a été, ces dernières ...
Le Pas-de-Calais accueille l’unité de méthanisation dernier cri de Veolia
Officiellement inaugurée le 26 juin 2012, l’usine devrait voir sa capacité de traitement doubler d’ici deux ans.
Droit de préemption et fonds de commerce
Les communes utilisent ce droit pour préserver le commerce de proximité et la diversité de l’offre commerciale.
Lancement de la 3e édition des Prix des collectivités accessibles
Organisée par "la Gazette Santé-Social" et "le Courrier des maires et des élus locaux", avec le soutien du site www.emploipublic-handicap.fr, la 3e édition des Prix des collectivités accessibles récompense les réalisations innovantes des collectivités territoriales en faveur de l'accessibilité dans quatre catégories (transport, espace ...
« Très peu de collectivités seront prêtes le 1er juillet pour appliquer la réglementation DT/DICT » – Jean-Pierre Auger (président de l’AITF)
A la veille de l’entrée en vigueur de la réglementation relative à l’exécution de travaux à proximité de réseaux, l’Association des ingénieurs territoriaux de France a envoyé un courrier à la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’Ecologie demandant un report de la réforme d’au moins un an ...
A Beauvais, les anti-aéroports accentuent la pression sur les élus locaux
Les militants anti-aéroport veulent pousser les élus beauvaisiens à se prononcer pour ou contre la limitation du nombre de vols. Ils souhaitent que la population fasse pression sur les élus avant la commission consultative de l’environnement, repoussée au 10 juillet 2012.
