Club Techni.Cités
Déchets
«A terme, on valorisera tous les résidus» – Gérard Miquel, président du Conseil national des déchets
Un mois après la Conférence environnementale, le président du Conseil national des déchets, affiche sa foi dans la valorisation, qu’il imagine intégrale …à un horizon lointain. Dans l’immédiat, il ne ménage pas les collectivités, qu’il invite à doper leurs performances de tri plutôt qu’à réclamer davantage de soutiens aux ...
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Aménagement du territoire
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Littoral : les territoires face à de nouveaux défis
Les journées nationales d'études 2013 de l'Association nationale des élus du littoral (Anel) se sont tenues du 16 au 18 octobre 2013. Ronan Le Delezir est maître de conférences en aménagement du territoire à l’université de Bretagne-Sud (Master Aménagement des territoires maritimes et littoraux) et co-auteur de « Le littoral agressé ...
Nuisances
L’agglomération bordelaise fait la chasse au bruit
L’Ademe et la communauté urbaine de Bordeaux vont financer la pose de protections phoniques sur les façades de 150 bâtiments. Sur l’agglomération, 100 000 personnes seraient exposées à des niveaux de bruit supérieurs aux valeurs limites préconisées par une directive européenne.
Commande publique
Dans le cadre d’un concours de maîtrise d’œuvre, les critères de choix doivent-ils être pondérés ?
Non. Les critères d’évaluation des projets doivent être annoncés dans l’avis de marché. Le formulaire d’avis d’appel public à la concurrence européen spécifique à ce type de procédure prévoit, à la rubrique IV-3, l’annonce des critères d’évaluation des projets. Une fois publiés dans l’avis de marché, ces critères ne ...
Décryptage
Assainissement collectif : le projet d’arrêté évolue favorablement pour les collectivités
Alors que l’entrée en vigueur d’un nouvel arrêté abrogeant celui de 2007 était prévue au 1er juillet 2013, son contenu avait suscité de nombreux débats car les contraintes nouvelles qu’il devait imposer auraient eu des conséquences très importantes pour les services publics d’assainissement. La dernière version du projet de texte ...
Statut-Emploi
Emplois d’avenir : les collectivités face au dispositif
Après les TUC, les CAE, les « emplois jeunes », les dispositifs favorisant la résorption du chômage par l’intervention et l’aide de l’État, voici celui des emplois d’avenir, ouverts aux jeunes de moins de 25 ans sous-qualifiés, en recherche d’emploi pour lesquels l’État propose des contrats d’accès à la qualification ...
DSP
Le tribunal administratif annule l’attribution du marché du chauffage du Grand Lyon à Dalkia
Le 21 octobre, le juge des référés a annulé partiellement la procédure d’attribution de l’exploitation des réseaux chaud et froid urbains qui avait été confiée, par une délibération du Grand Lyon le 26 septembre, au groupement formé par Dalkia/Véolia, Idex Energies et CDC Infrastructures. Le tribunal avait été saisi par ...
Environnement
L’Idrrim publie les avis techniques de 3 éco-comparateurs pour les infrastructures routières
Au sein de l’Idrrim, un groupe spécialisé dans les éco-comparateurs, présidé par Nicolas Pezas, directeur des infrastructures au Conseil général de Gironde, s’est penché sur Seve (Usirf), Ecorce (Ifstarr), et Variways (groupe Egis). Chacun de ces trois outils dispose donc désormais d’un avis technique.
[Opinion] Eau
Derrière la ponction sur le budget des agences de l’eau, un risque de recentralisation ?
Dans le cadre de la réduction des déficits publics et plus généralement de la réduction de la dépense publique, le projet de loi de finances (PLF) 2014 intègre la volonté du gouvernement de procéder à plusieurs prélèvements sur le fonds de roulement d’opérateurs de l’Etat.Parmi ceux-ci, les agences de l’eau se voient (au titre ...
Infrastructure
La nouvelle Route du littoral brave toutes les réserves
A en croire l’engouement provoqué par l’attribution du marché public pour la réalisation de la nouvelle Route du littoral, à la Réunion, et le soutien total apporté à ce projet par le ministre des Outre-Mer Victorin Lurel, ce nouveau tracé ferait consensus. Mais des voix discordantes se font également entendre et dénoncent un ...
Aménagement
Artificialisation des sols : la Cour des comptes, très critique, souhaite renforcer le rôle des régions
La Cour des comptes a publié, le 16 octobre 2013, un référé sur les terres agricoles et les conflits d’usage. Un avis très critique qui considère que « d’importantes marges de progrès existent » et que les outils restent « imprécis » et « manquent de cohérence ».
Espaces verts
Dans la baie de Saint-Brieuc, un parc lauréat du Grand Prix national du paysage 2012
Le ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie a décerné le Grand Prix national du paysage 2012 au parc du Grand Pré de Langueux (Côtes d’Armor).
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Energie
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Concessions hydroélectriques : une nouvelle volte-face du gouvernement ?
Telle une série télé dont l’épilogue tarde à arriver, le feuilleton du renouvellement des concessions hydroélectriques a connu un nouveau coup de théâtre jeudi 17 octobre 2013 à Cauterets (Hautes-Pyrénées), lors du 29ème congrès de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM). Alors que leur mise en concurrence ...
Billet
Courcouronnes et Paul Chemetov : rénover pour détruire
Mercredi 16 octobre 2013, la cour d’appel de Paris a tranché. L’immeuble HLM construit entre 1983 et 1984 à Courcouronnes (Essonne) par Paul Chemetov et rénové en 2009 va pouvoir être démoli. La justice a tranché en faveur de l’intérêt général puisque le projet nécessitant cette démolition permettra le désenclavement de tout un ...
Foncier
Les conditions de cession des terrains privés de l’Etat avec décote précisées
Un décret est relatif aux conditions d'aliénation des terrains du domaine privé des établissements publics de l'Etat, ou dont la gestion leur a été confiée par la loi, en vue de la réalisation de programmes de construction de logements sociaux.La loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du ...
Eau
Polluants émergents et micropolluants font l’objet de deux appels à projets
Un appel à projet européen sur les polluants émergents sera lancé le 1er novembre. Il fait suite à celui sur les micropolluants lancé en France, qui se clôture le 4 novembre.
Rapport
Certificats d’économie d’énergie : la Cour des comptes conforte le rôle des collectivités
Du positif, des points à améliorer et un rôle des collectivités à renforcer. C'est en résumé ce que conclu les 184 pages du rapport sur les certificats d'économies énergie (CEE) de la Cour des comptes, publié le 16 octobre.
Urbanisme
Stratégies foncières : un partenariat signé entre les agences d’urbanisme et les EPFL
La convention, signée le 18 octobre 2013 pour quatre ans, doit faciliter les coopérations entre les établissements publics fonciers locaux et les agences d'urbanisme.
Aménagement du territoire
Urbanisme, énergies… : les territoires de montagne confrontés à de nombreux défis
Le congrès des élus de montagne s'est tenu les 17 et 18 octobre 2013. L'occasion pour Lionel Laslaz, directeur du département de géographie du Laboratoire EDYTEM (Environnements, DYnamiques et TErritoires de la Montagne) à l'université de Savoie, d'exposer pour la Gazette les principaux enjeux actuels auxquels sont confrontés ces ...
Pollutions
Eau potable : protéger les aires d’alimentation contre les pollutions chimiques (Guide)
Les ministères de l'Agriculture et du Développement durable ont publié un guide sur la protection des aires d'alimentation des captages d'eau potable contre les pollutions issues de l'utilisation de fertilisants et de pesticides.
