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Réseaux de chaleur et de froid : optimisez leur développement local
Les changements climatiques et les obligations réglementaires d’économies d’énergie imposent aux collectivités territoriales une réflexion stratégique en matière de production et distribution de chaleur et de froid ...
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Journée d'étude
Smart water network, ou comment optimiser la gestion patrimoniale de l’eau
Le Smart Water Network constitue un instrument incontournable pour les collectivités qui doivent élaborer un schéma directeur et assurer une meilleure gestion du service public de l'eau.Comment le mettre à profit pour améliorer la gestion patrimoniale ? Rendez-vous le 7 novembre pour une journée d'étude.
Tops de l'été
Infrastructure/Construction : les 5 articles les plus lus sur le Club Techni.Cités cette année
La rédaction de Techni.Cités profite de l'été pour revenir sur les six premiers mois de l'année et vous offre une petite séance de rattrapage. Voici les 5 articles les plus lus sur le site dans les secteurs des infrastructures, de la voirie et de tout ce qui s'approche de la construction.
Infrastructures
Rétablissement des voies : un recensement pour soulager les collectivités
Dans le cadre de la loi Didier du 7 juillet 2014, les services de l’Etat ont procédé à un grand recensement des ouvrages d’art de rétablissement des voies. Cette phase nécessaire doit ensuite permettre de répartir les responsabilités et la charge financière de ces infrastructures.
Voirie
Les vues immersives en 3D se déploient
La métropole d’Orléans termine la numérisation de ses 2 000 km de voirie. Cette gigantesque bibliothèque permet aux agents de travailler à distance sur des éléments de voirie précisément placés sur des vues immersives en 3D.
Energie
Compteurs Linky : les communes ne peuvent s’y opposer pour des raisons sanitaires ou environnementales
Dans une nouvelle décision, le Conseil d’Etat a confirmé qu’une commune ne pouvait s’opposer à l’installation des compteurs Linky sur son territoire ni en s’appuyant sur la protection de la santé de ses habitants, ni en invoquant le principe de précaution.
Travaux publics
Les risques sanitaires s’accumulent pour les agents des routes
Les menaces sur la santé des travailleurs se multiplient dans les travaux publics, liées notamment à l’amiante et à la silice.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les murs de soutènement d’une voie publique : propriété privée ou publique ?
À qui appartient le mur de soutènement d’une voie publique ? La réponse est loin d’être évidente. Il est possible d’affirmer que le mur de soutènement a pour fonction de maintenir les terres d’une propriété privée. Il a aussi pour fonction de protéger les usagers de la voie publique et, de fait, une présomption de propriété ...
Energie
Travaux sur colonnes montantes, ce qui reste à régler
La loi « Elan » a tranché le contentieux sur la propriété des ouvrages électriques. Les travaux, effectués par Enedis, risquent de traîner.
Gestion de l'eau
Eau, assainissement et cours d’eau : pourquoi simplifier les procédures IOTA
La nomenclature relative aux IOTA portant sur leur impact sur l’eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques fait l'objet d'une importante révision. L'objectif « officiel » est la simplification mais ce sont aussi des ajustements techniques. Deux décrets et quatre arrêtés, soumis à la consultation jusqu'au 26 mai prochain ...
Risques
Travaux routiers : les HAP empoisonnent les chantiers
Le dosage des HAP dans les enrobés s’impose aux maîtres d’ouvrage qui prévoient des travaux d’entretien sur leurs chaussées comme le précise un arrêté du 12 décembre 2014. Les collectivités ont aussi des responsabilités comme employeurs lorsque leurs agents interviennent sur la voirie. Car certains HAP sont classés ...
Eau potable
Fuites des réseaux : des outils pour une stratégie sur mesure
La lutte contre les pertes en eau potable des réseaux est devenue un enjeu national. Il nécessite des réponses locales qui ne doivent pas se limiter au renouvellement des conduites. Des outils opérationnels sont disponibles pour aider les collectivités à bâtir des plans d’action sur mesure.
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Assainissement
Villas Calypseau, des stations d’épuration performantes et lookées
La nouvelle offre proposée par l’entreprise française Sources associe la conception de stations d’épuration équipées d’un traitement innovant par granulation des boues biologiques Nereda à une recherche esthétique alliant compacité et ergonomie.
Journée d'étude
Ouvrages d’art routiers : gestion et entretien, comment concilier responsabilités et travaux
Dans un contexte budgétaire contraint, les gestionnaires publics et notamment des collectivités doivent garantir la sûreté de l'exploitation en croissance de leur patrimoine ouvrages d'art vieillissant. Une journée d'étude propose d'aborder tous les enjeux le jeudi 23 mai.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Propriété et entretien de la voirie locale
Si une voie privée qui appartient à des particuliers doit être entretenue par ses propriétaires privés, la commune peut soit par volonté, soit par obligation, entretenir une voie privée si elle est ouverte à la circulation. La recherche du propriétaire de la voie s’avère donc essentielle et de la réponse découlera l’obligation ou ...
Voirie
Est-il possible de procéder au déclassement d’une route communale en chemin rural ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires : Conformément à l'article L. 141-1 du code de la voirie routière, les voies communales appartiennent au domaine public routier de la commune. Leur entretien fait partie des dépenses obligatoires de la commune, en application de l'article L. 141-8 du même code. En revanche, l'obligation ...
Numérique
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Accès aux données énergétiques locales : encore un effort
L’association Amorce publie un rapport sur les données mises à disposition des collectivités pour les aider à définir et à évaluer leur politique de transition énergétique de manière plus objective. Difficilement accessibles, elles manquent encore de précision, de fiabilité et d’homogénéité, jugent les acteurs locaux.
Voirie
Comment (et pourquoi) les infrastructures routières doivent être au service de toutes les mobilités
Si la route est un maillon indispensable de l’intermodalité, elle doit évoluer pour répondre aux évolutions préfigurées par les nouveaux usages, les nouvelles technologies, et les attentes sociétales... L'étude MIRE récemment publiée a pour objet d'analyser les impacts de la révolution des usages de la mobilité sur les ...
Réseaux
Le SIG, un outil incontournable pour l’eau et l’assainissement
Si la fonction du SIG est d’abord la connaissance du patrimoine, les applications métiers permettent d’optimiser la gestion du service et d’être un outil d’aide à la décision pour programmer le renouvellement des ouvrages.
Transports
Les régions lorgnent sur le réseau routier non concédé
Régions de France milite pour un transfert des routes nationales non concédées dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités.
