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Social - Page 278
Psychologues du travail : une présence à asseoir
De plus en plus de collectivités territoriales recrutent des psychologues pour mettre en œuvre un plan de prévention de la souffrance au travail. Mais elles redoutent l’ingérence dans le fonctionnement interne des services.
Cet article fait partie du dossier :
L'absentéisme des agents publics : un symptôme, des remèdesBenoist Apparu hué au Congrès de l’USH
A chacun son lapsus. « Nous allons recréer des gâteaux », a annoncé Benoist Apparu, secrétaire d’Etat au Logement, dans son discours de clôture du 71ème Congrès de l’Union sociale pour l’habitat, le jeudi 30 septembre, à Strasbourg.
TVA pour logement social- Instruction
L’article 16 de la loi n°2010-237 du 9 mars 2010 de finances rectificative pour 2010 a modifié certaines règles de TVA applicables au secteur du logement social. Une instruction du 23 septembre 2010 présente, d’une part, le régime général de la TVA applicable aux opérations locatives sociales et, d’autre part, certaines règles ...
A Chartres, l’Office de l’habitat va racheter une partie du parc HLM départemental
Le feu vert vient d’être accordé par la ville et le département à cette mutation du parc HLM. Mais les critiques sont nombreuses.
Le maire de Prades n’a pas entravé l’exercice du droit syndical
Le tribunal correctionnel de Perpignan a relaxé, le 17 septembre, le maire de Prades, dans les Pyrénées-Orientales, accusé d’entrave à l’exercice du droit syndical. Les sections départementales et locales du syndicat FAFPT contestaient au pénal, par la voie de la citation directe, les modalités d’accès au local syndical.
Police municipale : l’Intersyndicale interpelle l’AMF
Les syndicats de « PM » demandent à leurs employeurs de relancer les discussions sur le volet social de la profession.
Le conseil général d’Indre-et-Loire attaque l’Etat devant le tribunal administratif
Un recours a été déposé le 17 septembre pour réclamer plus de 200 millions d’euros de charges sociales non compensées.
Nouveau PTZ : vers une meilleure répartition territoriale de l’accession à la propriété ?
Le président de la République a profité d’un déplacement dans le Val-de-Marne, le 14 septembre, pour annoncer la mise en place d’un nouveau Prêt à taux zéro (PTZ +), qui sera intégré au sein du projet de loi de finances pour 2011.
La gestion du RSA
Depuis la mise en place du revenu de solidarité active (RSA) le 1 er juin 2009, les services sociaux ont connu quelques soucis d’interprétation des textes. Une circulaire du 6 avril 2010 clarifie quatre points concernant sa gestion.
Aide au Pakistan : Cités Unies lance un appel aux collectivités
Cités-Unies France a ouvert début septembre 2010 un fonds d'urgence destiné aux collectivités qui voudraient venir en aide au Pakistan, à défaut de coopérations préétablies entre collectivités locales françaises et pakistanaises.
