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Santé publique - Page 378

Social 16/09/2009

Près d’1,5 million de foyers ont perçu le RSA

Le Haut commissaire aux Solidarités actives, Martin Hirsch, a annoncé le 15 septembre que 1,5 million de foyers ont perçu le revenu de solidarité active (RSA) depuis son lancement le 1er juin 2009.Sur ces 1,5 million, 1,131 million percevaient auparavant les minima sociaux et 336.000 ont ouverts de nouveaux droits pour percevoir un versement ...

Santé 11/09/2009

Sur le site du ministère du Travail – Grippe A(H1N1)

Le ministère du Travail met en ligne des fiches sur la conduite à tenir en cas de grippe A(H1N1) dans les établissements d'accueil du jeune enfant et pour les assistants maternels - Septembre 2009

SANTE PUBLIQUE 07/09/2009

10 questions sur l’information sur les recherches biomédicales

Les personnes participant à des essais thérapeutiques et diagnostiques autorisés bénéficient de nombreuses garanties juridiques, qui ont été renforcées fin 2008.Quel est l'encadrement juridique de la recherche biomédicale ?La recherche biomédicale, c'est-à-dire l'utilisation et la production de ...

Social 04/09/2009

Sur le site de la Drees – Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2008

La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur les bénéficiaires de l'aide sociale départementale en 2008 - Août 2009

Social 04/09/2009

Sur le site de La Documentation française – Les politiques sociales décentralisées

La Documentation française met en ligne le rapport annuel 2007-2008 de l'Inspection générale des affaires sociales sur les politiques sociales décentralisées - Septembre 2009

Santé 03/09/2009

Exclusif – Le projet de décret sur le financement de la protection sociale complémentaire

Très attendu, le projet de décret relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents vient d'être soumis pour avis à certaines parties prenantes.«La Gazette» s'est procurée une copie de ce document de travail, réalisé par ...

Social 31/08/2009

Paca. Le préfet des Bouches-du-Rhône attaque un arrêté «anti-expulsion» de la ville de Septèmes-les-Vallons

Saisi avant l'été par le préfet des Bouches-du-Rhône, Michel Sappin, le tribunal administratif de Marseille a examiné, le 28 août, la légalité d'un arrêté «anti-expulsion» pris le 18 mars dernier par André Molino, le maire (PCF) de Septèmes-les-Vallons. A travers ce texte, la municipalité septèmoise interdit toute expulsion dans le ...

24/08/2009

Etat des lieux : une couverture insuffisante et inégalitaire

La participation de l'employeur public à la complémentaire santé-prévoyance des agents existe dans les autres fonctions publiques depuis 2007. Mais pas dans la territoriale. Pas encore. Alors que les remboursements de la Sécurité sociale s'amenuisent d'année en année, ces agents sont particulièrement exposés, notamment en cas d'arrêt ...

HOPITAL 14/08/2009

Analyse juridique détaillée de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires », dite loi Bachelot

Les enjeux de la réforme de l'hôpital sont majeurs : mieux coordonner les actions des établissements de santé pour répondre aux besoins de la population, répartir de façon plus égalitaire l'offre de soins sur le territoire, développer une politique de prévention et de santé publique, et définir les missions et moyens des agences ...

Social 13/08/2009

Incendie à Sevran: le maire lance un appel à la solidarité pour les familles

Le maire (PCF) de Sevran, Stéphane Gatignon, a lancé le 12 août un appel à la solidarité en faveur des familles de l'immeuble HLM où un incendie a fait cinq morts, cité des Beaudottes à Sevran (Seine-Saint-Denis). Trente-neuf familles se sont retrouvées sans logement après cet incendie, qui a provoqué la mort de cinq membres d'une ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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