- Accueil
- Santé - Social
- Santé publique
Santé publique - Page 370
La mise à pied disciplinaire devant les tribunaux
La mise à pied disciplinaire est une sanction soumise au contrôle du juge. Elle se distingue en cela de la mise à pied conservatoire.
La communauté hospitalière de territoire du Sillon lorrain est née
Quelques jours après l’annonce de la création de l’Université de Lorraine, Nancy et Metz, deux villes que l’on dit historiquement rivales, officialisent une nouvelle fois leur rapprochement en instituant la Communauté hospitalière de territoire (CHT) du Sillon lorrain, selon les orientations données par la loi ...
Etablissements sociaux et médico-sociaux : mode d’emploi pour la nouvelle procédure d’autorisation
Une circulaire, très attendue et récemment diffusée aux acteurs locaux donne un mode d’emploi pour la nouvelle procédure d’appels à projets pour les établissements sociaux et médico-sociaux.
L’Oten analyse les opportunités pour les territoires de s’engager dans des projets d’e-santé
A l’heure où le cadre législatif sur la généralisation de télémédecine en France est enfin fixé, l’Oten propose de contribuer à la réflexion en analysant les expérimentations lancées dans 11 régions.
L’accès transfrontalier aux soins de santé simplifié en Europe
Le Parlement européen a adopté la directive sur les soins de santé transfrontaliers. Cette législation clarifie le droit des patients de se faire soigner dans un autre Etat de l'UE.
Gens du voyage : vieillir en famille
Pris en charge collectivement, le vieillissement des voyageurs reste peu visible. Mais l’accès aux dispositifs de droit commun se développe.
Les normes nutritionnelles pourraient être abandonnées
Des règles nutritionnelles imposées dans toutes les cantines scolaires ? Cette mesure inscrite dans la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (article premier) votée en juillet 2010, va-t-elle être abandonnée par le gouvernement ?
Le maire d’Epernay obtient la levée du « couvre-feu » préfectoral
Un arrêté du préfet de la Marne interdisait notamment aux restaurateurs d’accepter de nouveaux clients après minuit.
Changement de société d’exploitation et nouveau centre pour Balaruc-les-Bains
Pour l’exploitation de ses thermes, en régie municipale depuis 1992, la commune de Balaruc-les-Bains (Hérault) va créer une société publique locale (SPL) avec la communauté d’agglomération du Bassin de Thau, qui délibèrera mi-février. De plus, la 2e station thermale de France programme pour 2014 la livraison de nouveaux thermes ...
Les conférences de territoires se mettent en place
Les agences régionales de santé (ARS) commencent à installer leurs conférences de territoires. Après le Centre et le Languedoc-Roussillon, l’ARS d’Ile-de-France vient d’ouvrir celle de l’Essonne, le 12 janvier 2011.
