Déchets-Propreté - Page 95
Trifyl, dans le Tarn, produit son propre carburant à partir de déchets
Le syndicat départemental pour la valorisation des déchets ménagers du Tarn (Trifyl) produit son propre carburant à partir du contenu des poubelles. Allégeant ainsi sa facture et les rejets atmosphériques des véhicules.
Conférence environnementale : l’association Amorce s’alarme de ne pas pouvoir participer au débat
La principale association des collectivités et des professionnels sur les questions de gestion des déchets, de l’énergie et de l’environnement n’a pas été invitée par le gouvernement à participer à la Conférence environnementale organisée les 14 et 15 septembre 2012. Une situation qui inquiète Nicolas Garnier, délégué général ...
Déchets : la tarification incitative fait-elle grimper la facture ?
Le financement de la gestion des déchets ménagers doit inclure, d’ici à 2014, une part incitative. Cette introduction s’accompagne fréquemment d’une hausse des coûts pour les habitants.
Des emplois et moins de déchets grâce au tri textile dans le Grand Dijon
Réduire de 7 %, d’ici à 2015, la masse des ordures ménagères incinérées : tel est l’objectif du programme de prévention des déchets ménagers engagé fin 2009 par le Grand Dijon. Fin mars 2012, l’agglomération a procédé à l’installation de 26 nouveaux points de collecte pour les textiles et articles de maroquinerie ...
En Moselle, le bassin houiller tire parti d’une nouvelle mine d’énergie exploitée par le Sydeme
Les déchets fermentescibles alimentent une usine de méthanisation de grande capacité. Raccordée à GRDF depuis le printemps, l’installation mise en place par le syndicat mixte constitue un modèle d’économie circulaire.
Il faudra collecter 65 % des équipements électroniques usagés en 2019
Entrée en vigueur le 13 août 2012, la directive sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE), adoptée le 24 juillet, fixe un objectif de collecte de 45 % des équipements électroniques vendus en 2016, et de 65 % en 2019.
Le correspondant informatique et libertés
La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par un décret d’application en 2005 (suivi d’un autre décret en 2007) introduit la possibilité, pour les organismes publics et privés, de nommer un « correspondant à la protection des données à caractère personnel », couramment appelé « correspondant ...
Les contrôles exercés sur les SEML
Les sociétés d’économie mixte locales sont soumises à un ensemble de contrôles stricts et spécifiques (internes et externes) qui ont leur origine dans le fait que les SEML se trouvent à la frontière de deux droits, le droit public et le droit des affaires.
Déchets : redevance incitative et statut juridique du service
Avec le vote des lois Grenelle et de la loi de Finances 2012, de plus en plus de collectivités mettent en place une tarification incitative pour le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés. La plupart font le choix de passer de la taxe à la redevance incitative. Ce choix a des conséquences sur le statut juridique du service ...
La brigade verte guette à Bordeaux
La ville de Bordeaux a mis en place une brigade verte avec pour mission la fouille des dépôts sauvages, la chasse à l’affichage sauvage et aux déjections canines. Accompagnés de sensibilisation et de pédagogie, les contrôlespaient.
