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Fiscalité - Page 245

Finances 06/02/2008

Languedoc-Roussillon. Budget : Nîmes Métropole accentue son effort sur les transports et l’assainissement

Le budget primitif principal 2008 de la communauté d'agglomération de Nîmes, voté le 31 janvier, enregistre une hausse de 6,12 % à 102,3 millions d'euros. Quatre budgets annexes ont également été approuvés : les transports (47,5 millions d'euros), l'eau (34,8 millions), l'assainissement (27 millions) et le Spanc, le service ...

Finances 05/02/2008

Rhône-Alpes. Budget: le Rhône investit dans deux grands projets de musée et de tramway express

Le Rhône a voté un budget primitif 2008 de 1,98 milliard d'euros. Ce montant avoisine 2 milliards d'euros, compte tenu des 500 millions d'euros de gestion active de la dette. Le budget opérationnel de 1,48 milliard d'euros (+4,65%, par rapport à 2007) se est réparti entre les dépenses de fonctionnement, à 1,146 milliard d'euros (77,26%), et ...

Finances 01/02/2008

Plan de comptes des communes

L'instruction budgétaire et comptable M14 s'applique à l'ensemble des communes et des établissements publics locaux à caractère administratif. Le fascicule du GPE 33, qui présente la synthèse du texte organisant la nomenclature M14, reste le même que celui de l'année précédente (2007).

Finances 01/02/2008

Dynamisme des investissements des collectivités locales européennes

Le secteur public infra-national de l'Union européenne (Etats fédérés et collectivités locales) représente 15,7% du PIB de l'UE27, doit 1.825 milliards d'euros et plus de 67% des investissements publics, selon la note de conjoncture annuelle de Dexia sur les finances des collectivités territoriales de l'Union européenne. Leur déficit ...

Finances 01/02/2008

Languedoc-Roussillon. Budget: le conseil général du Gard poursuit la réduction de la dette

En augmentation de 3,5 %, le budget primitif du conseil général du Gard voté le 25 janvier atteint 821,2 millions d'euros. La section de fonctionnement accapare 644 millions d'euros, en hausse de 6,3 %, tandis que la section investissement chute de 4,8 % à 177 millions d'euros. Sur ce dernier montant, 150,6 millions vont aux dépenses ...

Finances 01/02/2008

Languedoc-Roussillon. Budget : le conseil général de la Lozère travaille sur le désenclavement routier et numérique

Dans le budget primitif de 129 millions d'euros voté le premier février par le conseil général de la Lozère, l'investissement atteint 35 % et 45 millions d'euros. Il est en hausse de 11,7 %, soit moins que la section de fonctionnement qui grimpe de 15 %, à 84 millions d'euros. L'explication en est notamment le transfert des agents des routes ...

Finances 01/02/2008

Lolf 2001

Le ministère de l'Economie a rédigé à l'attention des collectivités locales un Guide pratique sur l'application des lois relative aux lois de finances (Lolf) du 1er août 2001 dans les administrations d'Etat. Objectif, mutualiser les expériences pour améliorer la gestion performante.

Finances 31/01/2008

Ile-de-France. Villiers-le-Bel reçoit 100 000 euros après les émeutes de novembre 2007

Deux mois après les émeutes qui ont enflammés Villiers-le-Bel (Val d'Oise) fin novembre 2007, et se sont étendues aux communes avoisinantes, dont Arnouville-lès-Gonesse, le conseil général du Val d'Oise et la Chambre de commerce et d'Industrie de Versailles Val d'Oise/Yvelines (CCIV) ont voté chacun une enveloppe de 50 000 euros d'avance ...

Finances 30/01/2008

Rhône-Alpes. Budget: la Loire réduit ses investissements et sa fiscalité

Le conseil général de la Loire a voté son budget 2008 à 676,2 millions d'euros, en progression de 4,8%. Il se répartit entre l'investissement à hauteur de 19%, les dépenses de fonctionnement pour 76% et l'annuité de la dette (33,1 millions d'euros).Les dépenses de fonctionnement représentent 513,5 millions d'euros, dont 91 millions ...

Finances 30/01/2008

Rhône-Alpes. Budget: les dépenses de fonctionnement augmentent

En hausse de 5,7% par rapport à 2007, le budget voté par les élus de la région Rhône-Alpes s'élève à 2,32 milliards d'euros. La part allouée aux investissements reste stable, à 712 millions d'euros (1/3 du budget). En revanche, les dépenses de fonctionnement augmentent de 10%, à 1,54 milliard d'euros (2/3). En 2004, le budget était ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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