Fiscalité - Page 227
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de l’Ardèche cherche des recettes avec la hausse de la fiscalité
Le conseil général de l'Ardèche a voté le 15 décembre son budget primitif 2009 pour un montant de 375,83 millions d'euros (+4,17%). Il se répartit entre les recettes d'investissement à 73,1 millions d'euros, en hausse de +10,2%, et les dépenses d'investissement à 106 millions d'euros (+2,75%). C'est le plus haut niveau jamais atteint par ...
Répartition du produit des amendes – Circulaire
Sur le site du Ministère de l'Intérieur : Circulaire NOR/INT/B/0800180C du 27 novembre 2008 relative à la répartition du produit des amendes de police relevées par les radars automatiques versé aux départements, exercice 2008.
Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : La région préserve ses investissements
Le conseil régional Nord-Pas-de-Calais a adopté le 19 décembre son budget primitif 2009. Il s'équilibre à hauteur de 2,1 milliards d'euros, en progression de 0,7%. Le budget marque un tour de vis sur les dépenses de fonctionnement de la collectivité : à périmètre constant, elles n'augmentent que de 1,5% (soit 1.400 millions). Mais ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : la relance économique en point de mire
Le conseil régional de Haute-Normandie a voté le 8 décembre 2008 son budget primitif 2009 qui s'élève à 919,2 millions d'euros contre 915,2 millions d'euros en 2008 soit une progression de 0,42%. Ce budget est marqué par l'adoption d'une enveloppe financière de 50 millions d'euros pour soutenir les entreprises face à la crise économique ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le département de la Drôme mise sur des investissements en forte hausse
Le conseil général de la Drôme a adopté le 16 décembre 2008 son budget primitif 2009, à 645,54 millions d'euros (+10,33%), marqué principalement par une augmentation sensible des dépenses d'investissement à 239,4 millions (+17,7%). "Nous augmentons massivement les investissements, un choix que peu de départements sont en capacité de ...
Rhône-Alpes. Budget 2009 : le conseil général de la Haute-Savoie ralentit ses dépenses d’investissements
Les élus du conseil général de la Haute-Savoie ont voté le 15 décembre un budget 2009 de près d'un milliard d'euros (999, 520 millions). En léger retrait - de 500 000 euros - par rapport à 2008, le budget haut-savoyard doit composer avec des recettes de fonctionnement (593,9 millions d'euros) en diminution de -2,34%, pour des dépenses de ...
Centre. Budget 2009 : l’agglomération de Tours préserve ses capacités d’investissements
La communauté d'agglomération Tour(s)plus a voté le 17 décembre 2008 son budget primitif qui s'équilibre à 209,6 millions d'euros (contre 195,2 millions d'euros en 2008) dont 144, 4 en fonctionnement et 65,1 en investissement. Grâce à une augmentation de l'emprunt, l'agglomération peut maintenir ses taux de fiscalité tout en préservant ...
Haute-Normandie. Budget 2009 : la relance économique en point de mire pour la région
Le conseil régional de Haute-Normandie a voté le 8 décembre son budget primitif 2009 qui s'élève à 919,2 millions d'euros contre 915,2 millions d'euros en 2008 soit une progression de 0,42%. Ce budget est marqué par l'adoption d'une enveloppe financière de 50 millions d'euros pour soutenir les entreprises face à la crise économique ...
Pays de la Loire. Budget 2009 : La Loire-Atlantique dope les crédits en faveur du logement social
La Loire-Atlantique ne baissera pas la garde en matière d'investissement l'an prochain. C'est l'une des lignes force de son budget primitif 2009, adopté le 11 décembre 2008, qui s'élève au total à 1,13 milliard d'euros, en hausse de 4,38 %. Le conseil général portera son effort à un niveau historique avec un engagement prévu de 256,4 ...
Nord-Pas-de-Calais. Budget 2009 : Lille fait le pari de l’investissement et de l’endettement
Lille n'a pas peur de la dette. Martine Aubry, maire de la ville, revendique fortement son choix de multiplier par 2,4 le niveau de l'endettement de la municipalité sur la durée du mandat, afin de financer un très lourd programme d'investissement. Au total, l'équipe entend investir 1,1 milliard d'euros en dix ans dont 618 millions d'euros en ...
